9ddbb90d-a9d4-4d1c-a452-b13a3c0b5837-01 Remise des offres: Au lieu du 17/09/2024 à 12h00 au plus tard, soit le 17/09/2024 à 17h00 heure de Paris. Lire 30/09/2024 à 12h00 au plus tard, soit le 30/09/2024 à 17h00 heure de Paris. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/09/2024 à 10h00 au plus tard, soit le 18/09/2024 à 15h00 heure de Paris. Lire 01/10/2024 à 10h00 au plus tard, soit le 01/10/2024 à 15h00 heure de Paris. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ctguyane.fr/ ORG-0002 COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE Hôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane Carrefour de Suzini, Cs 47025 Cayenne 97307 FRA 20005267800014 SERVILLE Gabriel Président 0594300600 0594319522 correspondre@aws-france.com ORG-0003 COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE Hôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane Cayenne 97307 FRA 1767857 0594300600 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Cayenne 5030 7, rue Schoelcher Cayenne 97305 FRA 610929 0594254970 0594254971 greffe.ta-cayenne@juradm.fr 00514034-2024166/20242024-08-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 51c3ba1f-4e73-4800-9641-924480435117 87a58a27-fd3d-45d5-a65f-44d76a09e46e 2024-08-23+02:00 17:23:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false Acquisition de vaccin anti-méningocoque Tétravalent (A ;C ; W ; Y) pour les nourrissons Acquisition de vaccin anti-pneumococcique Tétravalent (A ;C ; W ; Y) pour les nourrissons supplies La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur dans les conditions définies dans le règlement de consultation. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire du marché. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande 33651600 33651600 Hôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane Cayenne 97307 FRY30 FRA LOT-0000 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Voir règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1514291 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514291 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514291 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2024-10-01+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1514291 Acquisition de vaccin anti-pneumococcique Tétravalent (A ;C ; W ; Y) pour les nourrissons Acquisition de vaccin anti-pneumococcique Tétravalent (A ;C ; W ; Y) pour les nourrissons supplies 33651600 33651600 Hôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane Cayenne 97307 FRY30 FRA 3 Voir règlement de la consultation