16 https://www.cnrs.fr/fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette Avenue de la terrasse Gif sur yvette 91190 FR104 FRA 18008901300635 Benoit Forêt 0169823285 dr04.achats@cnrs.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56 Avenue de Saint-Cloud Yvelines Versailles 78011 FR103 FRA 17780005900012 0139205400 greffe.ta-versaillles@juradm.fr 00516451-2024167/20242024-08-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 11adaf81-0177-4721-b90f-6f1c25f3657f 531a49e8-e1bd-4d80-965d-71097459c741 2024-08-27Z 12:56:03Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 nati-ground Motifs d'exclusion purement nationaux : en application de l'article L.2141-1 du code de la commande publique et suivants « Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site. open 24026-LPS Acquisition, installation et mise en service d’un système autonome en hélium composé d’un aimant RMN 12 T et d’un insert à température variable. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima: - Le lancement de la fabrication - Les tests en usine - L’emballage - L’installation - La mise en service - La documentation supplies 38433000 Laboratoire de Physique des Solides - LPS CNRS - 1 rue Nicolas Appert - ORSAY CEDEX 91405 FR104 Bâtiment 510 - FRA LOT-0001 sui-act • Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ; • Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; ef-stand • La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ; • Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles si non transmis via le DC2. tp-abil • Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. • La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; • L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ; • L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; not-allowed no-eu-funds FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no required not-allowed per-exa 40 quality Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire à son mémoire technique. Sous-critère n°1 - 10% : garanties apportées en termes d’homogénéité dans une sphère de 10mm de diamètre au centre du champ. Homogénéité centrale de 10ppm ou mieux : plus l’homogénéité est inférieur à 10ppm meilleure sera la note. Sous-critère n°2 - 10% : garanties apportées en termes de dérive de l’aimant en mode persistant Dérive de l’aimant en mode persistant de 0.1 ppm/h ou moins. Plus le taux est faible meilleure sera la note. Sous-critère n°3 - 10% : garanties apportées en termes de diamètre proposé pour l’espace échantillon. Espace échantillon : diamètre interne supérieur ou égal à 45 mm. Plus le diamètre est important meilleure sera la note. Sous-critère n°4 - 10% : garanties apportées en termes de température minimale proposée pour l’espace échantillon. Quelle est la température minimale proposée pour l'espace échantillon ? Plus la température sera basse, meilleure sera la note. per-exa 5 quality environnemental. Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire à son mémoire technique. Garanties apportées en termes de consommation électrique du système. per-exa 45 price Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire sur l’acte d’engagement. per-exa 10 quality Délai d'exécution. Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire sur l’acte d’engagement. https://www.marches-publics.gouv.fr 3 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-10-07+02:00 10:00:00+02:00 L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister. false none none 24026-LPS Acquisition, installation et mise en service d’un système autonome en hélium composé d’un aimant RMN 12 T et d’un insert à température variable. Le présent marché a pour objet l’acquisition, l’installation et mise en service d’un système autonome en hélium composé d’un aimant RMN 12T et d’un insert à température variable. Face aux difficultés actuelles d’approvisionnement en hélium et de son prix croissant, l’équipe Spectroscopies des Matériaux Quantiques du Laboratoire de Physique des Solides souhaite faire l’acquisition d’une expérience de Résonance Magnétique Nucléaire à champ et température variables complétement autonome en fluide cryogénique. Le système comprendra un aimant homogène 12T supraconducteur et un insert à température variable intégré. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima: - Le lancement de la fabrication ; - Les tests en usine ; - L’emballage ; - L’installation ; - La mise en service ; - La documentation. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). supplies Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique. 38433000 Laboratoire de Physique des Solides - LPS CNRS - 1 rue Nicolas Appert - ORSAY CEDEX - 91405 FR104 Bâtiment 510 - FRA 16