16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.smedar.fr ORG-0002 SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen 40 boulevard Stalingrad Cs90213 Le Grand-Quevilly Cedex 76121 FRA 25760437100019 BARRE Stéphane Président 0232104368 0232104385 marches.publics@smedar.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRA 868922 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRA 868921 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00518388-2024168/20242024-08-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 57b9484c-1a10-44e5-b7bc-80332e0ef23f 1c571874-dce7-49c4-a4ec-b3d795d87baa 2024-08-27+02:00 17:33:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mpe76.marches-publics.info/ la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 202428 TRANSPORT DE MACHEFERS NON-MATURES ISSUS DE L'UVE VESTA (76) VERS UNE INSTALLATION DE MATURATION ET D'ELABORATION (I.M.E) EN VUE DE LEUR VALORISATION ET COMMERCIALISATION APRES MATURATION-Accord-cadre L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Une visite du site par les candidats est possible mais non obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 90500000 90500000 Ecopôle Vesta40 boulevard Stalingrad Le Grand Quevilly 76120 FRD22 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les documents à fournir par les candidats pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières sont précisés dans le Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1517320 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1517320 none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur les propres ressources budgétaires de la collectivité false poi-exa 25 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 65 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1517320 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-28+02:00 00:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none S-PF-1517320 TRANSPORT DE MACHEFERS NON-MATURES ISSUS DE L'UVE VESTA (76) VERS UNE INSTALLATION DE MATURATION ET D'ELABORATION (I.M.E) EN VUE DE LEUR VALORISATION ET COMMERCIALISATION APRES MATURATION-Accord-cadre L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services other 90500000 90500000 Ecopôle Vesta40 boulevard Stalingrad Le Grand Quevilly 76120 FRD22 FRA L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges