16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5E8A6D9F-EA58-FE96-CA98113A8A5C0B9E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ardeche.fr ORG-0002 Département de l'Ardèche 737 82 Boulevard de la Chaumette Privas 07007 FRK22 FRA 77114 Olivier AMRANE Président 0475667707 commandepublique@ardeche.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 5E8A6DEA-FA6B-7BF0-343DCE167D608FD1 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 5E8A6DFA-92D7-CE14-71C98E4A6F459695 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00519976-2026143/20262026-07-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 531f5537-014f-45d8-9ecf-7c0c1d26874b c842c1f7-d46f-49fb-81c3-e223ce65b5df 2026-07-27+02:00 12:10:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26SEE04 Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économiques comportant 2 lots : - lot n°1 : fourniture et livraison de sel de déneigement - Maxi : 900 000 euro(s) HT/an - lot n°2 : fourniture et livraison de pouzzolane - Maxi : 100 000 euro(s) HT/an supplies 4000000 14420000 14420000 Ensemble des sites du Département de l'Ardèche et ceux conventionnés sur le Département et limitrophes Privas 07000 FRK22 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true Prochain accord-cadre prévu en Juillet 2030 not-allowed 1851608 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851608 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 12 mois Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851608 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-17+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none lot n°1 Fourniture et livraison de sel de déneigement Consommation moyenne : environ 22 000 tonnes sur 4 saisons hivernales <br/> supplies other 6200000 14420000 14420000 Ensemble des sites du Département de l'Ardèche et ceux conventionnés sur le Département et limitrophes Privas 07000 FRK22 FRA 2026-11-13+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true Prochain accord-cadre prévu en Juillet 2030 not-allowed 1851608 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851608 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 12 mois Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851608 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-17+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none lot n°2 Fourniture et livraison de pouzzolane Consommation moyenne: environ 4 000 tonnes sur 4 saisons hivernales <br/> supplies other 1120000 14420000 14212000 Ensemble des sites du Département de l'Ardèche et ceux conventionnés sur le Département et limitrophes Privas 07000 FRK22 FRA 2026-11-13+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges