cdee7f98-b310-4a0b-98a1-005ba84725ac-01 Objet: Au lieu de Accord Cadre A Prix Mixtes - Prestations De Nettoyage Des Residences Et Locaxu Administraitfs De Lille Metropole Habitat, lire Accord Cadre A Prix Mixtes - Prestations De Nettoyage Des Residences Et Locaux Administratifs De Lille Metropole Habitat PROCEDURE Remise des offres: Au lieu du 11/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 13/02/2025 à 09h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/02/2025 à 12h05 au plus tard. Lire 13/02/2025 à 09h01 au plus tard. PROCEDURE16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRABCB9316F-C9C6-E266-27E5BDE5C314D6DF +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.lmh.fr ORG-0002 Lille Métropole Habitat 425 Boulevard GambettaTourcoing59200FRE11FRA54964 BITTER MaximeDirectreur Général0970249249commande.publique@lmh.fr ORG-0003 Lille Métropole Habitat 425 Boulevard GambettaTourcoing59200FRE11FRABCB9319D-9B7C-506F-1EBD5943B90FDD95 0320169587backoffice.a-m@lmh.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 2039143, rue Jacquemars GiéléeLille59014FRE11FRABCB931CE-BA98-F7E1-E771A47C9FA08BD7 03206313000320631347greffe.ta-lille@juradm.fr00052018-202517/20252025-01-24+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 4d2d993e-dd61-417b-ac54-2b3eece98f2746317a6d-d84d-491c-a25c-9c8c709da7f42025-01-23+01:0012:14:56+01:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24S0131ACCORD CADRE A PRIX MIXTES - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES RESIDENCES ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE LILLE METROPOLE HABITATObjet du contrat : Prestations de nettoyage des résidences et des locaux administratifs de Lille Métropole Habitat Acheteur : Lille Métropole Habitat Type de contrat : Accord cadre de services mono-attributaires à prix mixtes avec un montant maximum de 3 695 000 euro(s) HT tous lots confondus sur la durée totale du contrat, période de reconduction comprises) Structure : 6 lots Lieu d'exécution : Tout le patrimoine de LMH Durée : 12 mois ferme à compter du 1er avril 2025 avec reconduction tacite pour une période similaire de 12 mois maximum 3 fois, soit une fin de contrat au plus tard le 31 mars 2025 Nature des prix : Mixtes Variation des prix : Ferme la première année puis révisables à la date anniversaire du contrat Clause sociale : Oui Clause environnementale : Oui Site internet : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230services90910000909112009091130090919200425 Boulevard GambettaTourcoing59200FRE11 FRALOT-0001 sui-act-Dc1 -Dc2 -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) -Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait ses obligations sociales et fiscales, et qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir -Extrait Kbis -Attestation de vigilance -Attestation de régularité fiscale - Attestation(s) d'assuranceused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil-Attestation Ss4 -Moyens humains et techniques -Références -Certifications/Qualificationsusedallowedno-eu-fundstruenot-allowed 1583556non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583556 nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15835564Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-13+01:0009:00:00+01:0025947-20252025-02-13+01:0009:01:00+01:00Tourcoing false1fa-wo-rc none1Lot 1 : Nettoyage des résidences - Agence de Lille FilatureLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande)servicesLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande) other other9091000090910000909112009091130090919200425 Boulevard GambettaTourcoing59200FRE11 FRA 2025-04-01+02:002029-03-31+02:00 3 Le présent accord cadre débutera à compter du 1er Avril 2025, ou à défaut à compter de la notification pour une durée de douze (12) mois ferme. L'accord cadre est renouvelable par tacite reconduction maximum 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une fin au 31 mars 2029. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de chaque période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période concernée. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émisLOT-0002 sui-act-Dc1 -Dc2 -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) -Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait ses obligations sociales et fiscales, et qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir -Extrait Kbis -Attestation de vigilance -Attestation de régularité fiscale - Attestation(s) d'assuranceused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil-Attestation Ss4 -Moyens humains et techniques -Références -Certifications/Qualificationsusedallowedno-eu-fundstruenot-allowed 1583556non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583556 nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15835564Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-13+01:0009:00:00+01:0025947-20252025-02-13+01:0009:01:00+01:00Tourcoing false1fa-wo-rc none2Lot 2 : Nettoyage des résidences - Agence de Lille EurasudLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande)servicesLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande) other other9091000090910000909112009091130090919200425 Boulevard GambettaTourcoing59200FRE11 FRA 2025-04-01+02:002029-03-31+02:00 3 Le présent accord cadre débutera à compter du 1er Avril 2025, ou à défaut à compter de la notification pour une durée de douze (12) mois ferme. L'accord cadre est renouvelable par tacite reconduction maximum 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une fin au 31 mars 2029. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de chaque période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période concernée. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émisLOT-0003 sui-act-Dc1 -Dc2 -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) -Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait ses obligations sociales et fiscales, et qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir -Extrait Kbis -Attestation de vigilance -Attestation de régularité fiscale - Attestation(s) d'assuranceused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil-Attestation Ss4 -Moyens humains et techniques -Références -Certifications/Qualificationsusedallowedno-eu-fundstruenot-allowed 1583556non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583556 nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15835564Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-13+01:0009:00:00+01:0025947-20252025-02-13+01:0009:01:00+01:00Tourcoing false1fa-wo-rc none3Lot 3 : Nettoyage des résidences - Agence de RoubaixLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande)servicesLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande) other other9091000090910000909112009091130090919200425 Boulevard GambettaTourcoing59200FRE11 FRA 2025-04-01+02:002029-03-31+02:00 3 Le présent accord cadre débutera à compter du 1er Avril 2025, ou à défaut à compter de la notification pour une durée de douze (12) mois ferme. L'accord cadre est renouvelable par tacite reconduction maximum 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une fin au 31 mars 2029. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de chaque période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période concernée. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émisLOT-0004 sui-act-Dc1 -Dc2 -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) -Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait ses obligations sociales et fiscales, et qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir -Extrait Kbis -Attestation de vigilance -Attestation de régularité fiscale - Attestation(s) d'assuranceused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil-Attestation Ss4 -Moyens humains et techniques -Références -Certifications/Qualificationsusedallowedno-eu-fundstruenot-allowed 1583556non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583556 nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15835564Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-13+01:0009:00:00+01:0025947-20252025-02-13+01:0009:01:00+01:00Tourcoing false1fa-wo-rc none4Lot 4 : Nettoyage des résidences - Agence de TourcoingLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande)servicesLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande) other other9091000090910000909112009091130090919200425 Boulevard GambettaTourcoing59200FRE11 FRA 2025-04-01+02:002029-03-31+02:00 3 Le présent accord cadre débutera à compter du 1er Avril 2025, ou à défaut à compter de la notification pour une durée de douze (12) mois ferme. L'accord cadre est renouvelable par tacite reconduction maximum 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une fin au 31 mars 2029. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de chaque période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période concernée. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émisLOT-0005 sui-act-Dc1 -Dc2 -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) -Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait ses obligations sociales et fiscales, et qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir -Extrait Kbis -Attestation de vigilance -Attestation de régularité fiscale - Attestation(s) d'assuranceused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil-Attestation Ss4 -Moyens humains et techniques -Références -Certifications/Qualificationsusedallowedno-eu-fundstruenot-allowed 1583556non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583556 nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15835564Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-13+01:0009:00:00+01:0025947-20252025-02-13+01:0009:01:00+01:00Tourcoing false1fa-wo-rc none5Lot 5 : Nettoyage des résidences - Agence de Villeneuve d'AscqLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande)servicesLe lot comprend les prestations suivantes : - Nettoyage des résidences de courte durée (part à bons de commande) ; - Nettoyage des résidences externalisées (part forfaitaire et à bons de commande) other other9091000090910000909112009091130090919200425 Boulevard GambettaTourcoing59200FRE11 FRA 2025-04-01+02:002029-03-31+02:00 3 Le présent accord cadre débutera à compter du 1er Avril 2025, ou à défaut à compter de la notification pour une durée de douze (12) mois ferme. L'accord cadre est renouvelable par tacite reconduction maximum 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une fin au 31 mars 2029. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de chaque période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période concernée. 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Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-13+01:0009:00:00+01:0025947-20252025-02-13+01:0009:01:00+01:00Tourcoing false1fa-wo-rc none6Lot 6 : Nettoyage des locaux administratifsLe lot comprend le nettoyage des locaux administratifs de LMH : Agences, sièges, autresservicesLe lot comprend le nettoyage des locaux administratifs de Lmh : Agences, sièges, autres other other9091000090910000909112009091130090919200425 Boulevard GambettaTourcoing59200FRE11 FRA 2025-04-01+02:002029-03-31+02:00 3 Le présent accord cadre débutera à compter du 1er Avril 2025, ou à défaut à compter de la notification pour une durée de douze (12) mois ferme. L'accord cadre est renouvelable par tacite reconduction maximum 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une fin au 31 mars 2029. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de chaque période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période concernée. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis