16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5C633868-0273-D1B2-CD04140405C0D2DF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sartrouville.fr ORG-0002 Ville de Sartrouville 275 2 rue Buffon Sartrouville 78506 FR103 FRA 21991 FOND Pierre Maire 0130868421 0130868400 acma@ville-sartrouville.fr https://www.versailles.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 5C6338CC-068F-43DC-D954E5C0BD72EAE7 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr https://www.sartrouville.fr ORG-0004 Service de la Commande publique 275 2 rue Buffon Sartrouville 78506 FR103 FRA 5C6338F4-DAF4-35F0-C63D08EE3D92B044 Responsable du service 0130863997 0130868400 acma@ville-sartrouville.fr 00520429-2026143/20262026-07-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 53839ab8-2ec9-40b8-8591-0a6ad3a33527 e9ca1e83-df2e-4269-b1bb-2b3d99101fac 2026-07-27+02:00 11:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false TRAITEURS FOURNITURE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION ET DE SERVICE POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE SARTROUVILLE Le présent accord-cadre à bons de commande est pluri-attributaires. Il a pour objet la fourniture de prestations de traiteur, incluant la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service des repas pour divers événements organisés par la Ville de Sartrouville. L'exécution et la livraison des prestations s'effectueront dans les équipements de la Ville de Sartrouville. La description technique figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux 4 lots. Il ne s'agit pas d'un marché à tranche services Il n'est pas prévu de visite de site. Il pourra être possible de demander aux candidats de régulariser, préciser ou compléter la teneur de leur offre. La date prévisionnelle de démarrage du marché indiquée dans le présent avis de publicité est renseignée à titre indicatif. L'ensemble des délais d'exécutions est renseigné dans le Dce. Les montants estimés pour chacun des lots correspondent aux dépenses moyennes annuelles ; ces derniers sont données à titre informatifs, ils ne sont pas contractuels 55520000 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1832157 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire per-exa 60 quality Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation per-exa 40 price Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 Service De La Commande Publique false 14 fa-w-rc none 1 Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets, brunchs et repas de différentes natures, jusqu'à 300 personnes Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets, brunchs et repas de différentes natures, jusqu'à 300 personnes services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 70 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à cinq (5) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap 35500 55520000 55322000 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA 2026-12-27+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1832157 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire per-exa 60 quality Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation per-exa 40 price Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 Service De La Commande Publique false 14 fa-w-rc none 2 Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets et brunchs de différentes natures, au-delà de 300 personnes Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets et brunchs de différentes natures, au-delà de 300 personnes services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 75 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à trois (3) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap 23583 55520000 55322000 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA 2026-12-27+01:00 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1832157 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire per-exa 60 quality Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation per-exa 40 price Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 Service De La Commande Publique false 14 fa-w-rc none 3 Fourniture de prestations de restauration et de service pour des banquets de différentes natures, au-delà de 300 personnes Fourniture de prestations de restauration et de service pour des banquets de différentes natures, au-delà de 300 personnes services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 85 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à trois (3) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap 20000 55520000 55300000 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA 2026-12-27+01:00 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1832157 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire per-exa 60 quality Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation per-exa 40 price Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 Service De La Commande Publique false 14 fa-w-rc none 4 Fourniture de plateaux-repas et panier-repas Fourniture de plateaux-repas et panier-repas services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 90 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à trois (3) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap 5883.33 55520000 39222200 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA 2026-12-27+01:00 48