16 https://plainecommunehabitat.fr/ ORG-0001 Plaine Commune Habitat 5 B RUE DANIELLE CASANOVA SAINT-DENIS 93200 FR106 FRA 48274107100021 Pôle Commande Publique +33 148136244 DirectionCommandePubliqueEtJuridique@plainecommunehabitat.fr https://montreuil.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL 7 rue Catherien PLUIG Montreuil 93105 FR106 FRA 13000686900015 00522835-2026144/20262026-07-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 e446cb72-1b83-4013-a43c-f6b3aa66a3f2 d052f2c6-209d-4c75-aa57-a491bcda6c04 2026-07-28+02:00 09:41:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.maximilien.fr body-pl hc-am ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 2026-15 MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DES 174 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE PABLO PICASSO A SAINT-DENIS (93200) Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des 174 logements de la résidence Pablo Picasso à Saint-Denis (93200). Les éléments de la mission sont plus précisément indiqués dans la note de programme. Les prestations de maîtrise d’œuvre comprennent les éléments suivants : Diagnostic (DIAG), Études d’avant-projet sommaire (APS), Études d’avant – projet définitif (APD), Études de projet (PRO), Assistance au Maître d’ouvrage pour la passation du marché de travaux (ACT), Examen de la conformité au projet des études d’exécution et leur visa (VISA), Direction de l’exécution du marché (DET), Assistance au maître d’ouvrage pour les opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement (AOR).En plus des missions précédemment décrites, un Diagnostic PEMD (Produits Matériaux et Déchets) devra être réalisé par le maître d’œuvre, conformément aux obligations règlementaires en vigueur depuis 1er juillet 2023. Les spécifications techniques seront indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières et ses annexes, qui sera communiqué lors de la phase de remise des offres. La description du contexte de l'opération, des bâtiments et des contraintes est plus précisément indiquée dans la note programme relative au marché. services 71200000 71300000 71000000 FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944320?orgAcronyme=b4e epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944320?orgAcronyme=b4e ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 true 5 3 false none none 0 MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DES 174 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE PABLO PICASSO A SAINT-DENIS (93200) Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des 174 logements de la résidence Pablo Picasso à Saint-Denis (93200). Les éléments de la mission sont plus précisément indiqués dans la note de programme. Les prestations de maîtrise d’œuvre comprennent les éléments suivants : Diagnostic (DIAG), Études d’avant-projet sommaire (APS), Études d’avant – projet définitif (APD), Études de projet (PRO), Assistance au Maître d’ouvrage pour la passation du marché de travaux (ACT), Examen de la conformité au projet des études d’exécution et leur visa (VISA), Direction de l’exécution du marché (DET), Assistance au maître d’ouvrage pour les opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement (AOR).En plus des missions précédemment décrites, un Diagnostic PEMD (Produits Matériaux et Déchets) devra être réalisé par le maître d’œuvre, conformément aux obligations règlementaires en vigueur depuis 1er juillet 2023. Les spécifications techniques seront indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières et ses annexes, qui sera communiqué lors de la phase de remise des offres. La description du contexte de l'opération, des bâtiments et des contraintes est plus précisément indiquée dans la note programme relative au marché. services true 71200000 71300000 71000000 FR106 FRA 46