16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info ORG-0002 SDIS 973 Z.A. Cogneau-Larivot 40 Rue Bois de Fer Matoury 97351 FRA 28973002000038 SERVILLE Gabriel Président du Conseil d'Administration du SDIS 973 0594259607 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cayenne 5030 7, rue Schoelcher Cayenne 97305 FRA 774881 0594254970 0594254971 greffe.ta-cayenne@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement des différents de Paris 5 Rue Leblanc Paris 75911 FRA 915196 0144970422 ccra.daj@finances.gouv.fr 00524171-2024170/20242024-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 23d41f39-d1c1-426d-b79e-d581b42b2be4 12fc3565-a9e8-4796-824d-5b905aca22ff 2024-08-29+02:00 17:23:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024-01-GFOR ACHAT DE MATERIELS SPORTIFS Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 167000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de matériels sportifs pour l'ensemble des sites du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Guyane - SDIS 973 - et de livraison rendue Franco Domicile Dédouané. A noter, que le SDIS 973 est présent sur l'ensemble du territoire de la Guyane. Les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).<br/> supplies 660000 37400000 37400000 Le matériel doit être livré à l'adresse figurant sur le Bdc. La livraison sera assurée obligatoirement du lundi au vendredi à partir de 8h30 et avant 12h30 en présence d'un représentant du Sdis Cayenne 97300 FRY30 FRA LOT-0001 sui-act Cf au Règlement de Consultation used ef-stand Cf au Règlement de Consultation used tp-abil Cf au Règlement de Consultation used allowed no-eu-funds false not-allowed 1517710 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1517710 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1517710 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 18:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 19:00:00+02:00 Cayenne false 1 fa-wo-rc none 01 Matériel de renforcement musculaire Matériel de renforcement musculaire Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 105 000,00 Euro(s) H.T supplies other 420000 37400000 37400000 Le matériel doit être livré à l'adresse figurant sur le Bdc. La livraison sera assurée obligatoirement du lundi au vendredi à partir de 8h30 et avant 12h30 en présence d'un représentant du Sdis Cayenne 97300 FRY30 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Cf au Règlement de Consultation used ef-stand Cf au Règlement de Consultation used tp-abil Cf au Règlement de Consultation used allowed no-eu-funds false not-allowed 1517710 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1517710 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1517710 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 18:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 19:00:00+02:00 Cayenne false 1 fa-wo-rc none 02 Matériel de petits équipements Matériel de petits équipements Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 62 000,00 Euro(s) H.T supplies other 240000 37400000 37400000 Le matériel doit être livré à l'adresse figurant sur le Bdc. La livraison sera assurée obligatoirement du lundi au vendredi à partir de 8h30 et avant 12h30 en présence d'un représentant du Sdis Cayenne 97300 FRY30 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges