17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://tours-metropole.fr/ ORG-0002 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRA 24370075400035 le Président Président 0247801111 commandepublique@tours-metropole.fr ORG-0003 Tours Métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37000 FRA 1774717 Alexandre DEGROLARD 0247331708 a.degrolard@tours-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 1114590 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00527112-2024171/20242024-09-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 a29283c5-12db-442a-b07f-43f380d70fd9 92ccd1ee-584c-4b33-8182-0e5067aa3d71 2024-08-30+02:00 18:19:05+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://tours-metropole.achatpublic.com water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24 Chlore Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900 000,00 euro(s) HT (lorsque l'ensemble des reconductions prévues au contrat sont menées et que la période de validité est portée à 72 mois). Ainsi, pour la période initiale, et chacune des reconductions, le montant minimum est fixé à 40 000,00 euro(s) HT et le montant maximum est fixé à 300 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, après application des quantités réellement commandées et exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet de réaliser l'achat de chlore pour assurer le traitement et la désinfection de l'eau potable produite par la Métropole pour la consommation humaine. La valeur estimée correspond à la durée maximale de l'accord-cadre supplies Les sous-critères techniques d'attribution sont précisés à l'article 7.2 du règlement de consultation. A l'appui de leur offre, les candidats sont tenus de communiquer les documents listés à l'article 5.1 du règlement de consultation 320000 24311900 24311900 Territoire de Tours Métropole Val de Loire. Tours Nord Tours 37000 FRB04 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true Compte-tenu de la nature du besoin à satisfaire par le présent accord-cadre, une nouvelle procédure sera susceptible d'être lancée à l'extinction de sa période de validité. L'attention des candidats est portée sur les caractéristiques des lieux destinés à accueillir la livraison des prestations false 1518854 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com Les modalités de paiements sont renseignées dans le corps du cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Les informations relatives à la facturation sont renseignées dans le même document none false required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-11+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-14+02:00 09:00:00+02:00 Tours false 1 fa-wo-rc none F-PF-1518854 Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900 000,00 euro(s) HT (lorsque l'ensemble des reconductions prévues au contrat sont menées et que la période de validité est portée à 72 mois). Ainsi, pour la période initiale, et chacune des reconductions, le montant minimum est fixé à 40 000,00 euro(s) HT et le montant maximum est fixé à 300 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, après application des quantités réellement commandées et exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet de réaliser l'achat de chlore pour assurer le traitement et la désinfection de l'eau potable produite par la Métropole pour la consommation humaine. La valeur estimée correspond à la durée maximale de l'accord-cadre supplies 320000 24311900 24311900 Territoire de Tours Métropole Val de Loire. Tours Nord Tours 37000 FRB04 FRA 2025-01-01+01:00 24 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est passé pour une période initiale de 24 mois. Il est reconductible deux fois en application des modalités prévues par le cahier des clauses administratives particulières. Chacune des reconductions dure 24 mois