16 ORG-0001 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY RUE DES QUATRE ÉLÉMENTS POMPEY 54340 FRF31 FRA 24540060100101 0383498181 president@bassinpompey.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY RUE DES QUATRE ÉLÉMENTS POMPEY 54340 FRF31 FRA FRF3154340 0383498126 marches@bassinpompey.fr ORG-0005 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY RUE DES QUATRE ÉLÉMENTS POMPEY 54340 FRF31 FRA FRF3154340 0383498126 marches@bassinpompey.fr ORG-0006 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY RUE DES QUATRE ÉLÉMENTS POMPEY 54340 FRF31 FRA FRF3154340 0383498126 marches@bassinpompey.fr 00529817-2024172/20242024-09-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.7 5a006a45-7e54-4a40-99fd-9e19fdcbd9c6 63a3c319-5487-4980-a0a3-1412fdcfa73f 2024-09-02+01:00 18:08:51+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 nati-ground Se reporter au réglement de consultation open false REST-57-2024 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey-. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les services de restauration collective des 13 communes du Bassin de Pompey. Ce marché a pour objet d’assurer l’approvisionnement de la Cuisine Centrale (500 000 repas annuels environ) en denrées alimentaires. supplies Conditions de remises des offres ou des candidatures : Via la plateforme : https://www.xmarches.fr ou par courrier à l'adresse : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY RUE DES QUATRE ÉLÉMENTS - 54340 POMPEY 15800000 LOT-0001 sui-act Le lot n°10 "Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique" est un lot réservé des entreprises adaptées, à des établissements et services d’aide par le travail (ESAT) et à des structures équivalentes, lorsqu’ils emploient une proportion minimale de travailleurs handicapés qui ne peuvent pas exercer une activité professionnelle normale au sens de l’article L2113-12 du Code de la commande publique not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32982 none no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 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2024-10-14+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 2 Produits surgelés : pâtisseries /glaces Produits surgelés : pâtisseries /glaces supplies 15896000 36 Pas de renouvellement LOT-0003 sui-act Le lot n°10 "Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique" est un lot réservé des entreprises adaptées, à des établissements et services d’aide par le travail (ESAT) et à des structures équivalentes, lorsqu’ils emploient une proportion minimale de travailleurs handicapés qui ne peuvent pas exercer une activité professionnelle normale au sens de l’article L2113-12 du Code de la commande publique not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32982 none no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32982 ORG-0006 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true allowed true 2024-10-14+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 3 Produits surgelés hors pâtisseries/glaces Produits surgelés hors pâtisseries/glaces supplies 15896000 36 Pas de renouvellement LOT-0004 sui-act Le lot n°10 "Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique" est un lot réservé des entreprises adaptées, à des établissements et services d’aide par le travail (ESAT) et à des structures équivalentes, lorsqu’ils emploient une proportion minimale de travailleurs handicapés qui ne peuvent pas exercer une activité professionnelle normale au sens de l’article L2113-12 du Code de la commande publique not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32982 none no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32982 ORG-0006 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true allowed true 2024-10-14+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 4 Produits issus des circuits courts et de l’agriculture durable Produits 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