2024-09-03 00:00:00+02:00 16 https://www.alsace.eu/ ORG-0001 Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc Strasbourg Cedex 9 67964 FRF11 FRA 20009433200018 +33 389306310 contact.execution@alsace.eu ORG-0002 Tribunal administratif (TA) de Strasbourg 31 avenue de la paix - BP 51038 Strasbourg Cedex 67070 FRA 20009433200018 +33 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00529858-2024172/20242024-09-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 edfb2aa7-0a39-41b1-90d4-c2ee41a3b452 edfb2aa7-0a39-41b1-90d4-c2ee41a3b452 2024-09-03+01:00 09:10:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 crime-org Participation à une organisation criminelle corruption Corruption fraud Fraude terr-offence Infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction, complicité ou tentative d’une telle infraction finan-laund Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme human-traffic Travail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains nati-ground Occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal insolvency Motifs d’exclusion relatifs aux dettes sociales et fiscales open 24000212 Prestations d'abattage, d'élagage et de dessouchage d-arbres le long des routes alsaciennes La présente consultation a pour objet des prestations d-élagages, de tailles d-entretiens individualisés (en fonction de la spécificité de chaque arbre et de son implantation), d-abattage et du dessouchage d-arbres le long ou en lisière des routes départementales et dans le domaine patrimonial de la Collectivité européenne d'Alsace services 8080000.00 77211500 LOT-0001 sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; no-eu-funds DOCUMENT_ID_REQUIRED_HERE non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ false none no required not-allowed Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents. ORG-0001 Within ... ORG-0002 FRA false false sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; not-allowed true 2024-10-03+01:00 12:00:00+01:00 0 fa-wo-rc none WARNING: Internal ID (BT-22) is required but there is no equivalent element in TED XML. Secteur 1: Service routier de Haguenau et du CEIA de Soufflenheim (autoroute) Secteur 1: Service routier de Haguenau et du CEIA de Soufflenheim (autoroute) services 77211500 anyw 2023-12-06+01:00 12 LOT-0002 sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; no-eu-funds DOCUMENT_ID_REQUIRED_HERE non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ false none no required not-allowed Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents. ORG-0001 Within ... ORG-0002 FRA false false sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; not-allowed true 2024-10-03+01:00 12:00:00+01:00 0 fa-wo-rc none WARNING: Internal ID (BT-22) is required but there is no equivalent element in TED XML. Secteur 2 : Service routier de Saverne Secteur 2 : Service routier de Saverne services 77211500 anyw 2023-12-06+01:00 12 LOT-0003 sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; no-eu-funds DOCUMENT_ID_REQUIRED_HERE non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ false none no required not-allowed Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents. ORG-0001 Within ... ORG-0002 FRA false false sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; not-allowed true 2024-10-03+01:00 12:00:00+01:00 0 fa-wo-rc none WARNING: Internal ID (BT-22) is required but there is no equivalent element in TED XML. Secteur 3: arbres des collèges et des bâtiments départementaux sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Secteur 3: Arbres des collèges et des bâtiments départementaux sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg services 77211500 anyw 2023-12-06+01:00 12 LOT-0004 sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; no-eu-funds DOCUMENT_ID_REQUIRED_HERE non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ false none no required not-allowed Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents. ORG-0001 Within ... ORG-0002 FRA false false sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; not-allowed true 2024-10-03+01:00 12:00:00+01:00 0 fa-wo-rc none WARNING: Internal ID (BT-22) is required but there is no equivalent element in TED XML. Secteur 4: Service routier de Sélestat et du CEIA d'Ebersheim (autoroute) Secteur 4 : Service routier de Sélestat et du CEIA d'Ebersheim (autoroute) services 77211500 anyw 2023-12-06+01:00 12 LOT-0005 sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; no-eu-funds DOCUMENT_ID_REQUIRED_HERE non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ false none no required not-allowed Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents. ORG-0001 Within ... ORG-0002 FRA false false sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; not-allowed true 2024-10-03+01:00 12:00:00+01:00 0 fa-wo-rc none WARNING: Internal ID (BT-22) is required but there is no equivalent element in TED XML. Service routier de Colmar, du CEIA de Sainte Croix en Plaine (autoroute) et du CEIA de Soultz-Haut-Rhin (autoroute) Secteur 5: Service routier de Colmar, du CEIA de Sainte Croix en Plaine (autoroute) et du CEIA de Soultz-Haut-Rhin (autoroute) services 77211500 anyw 2023-12-06+01:00 12 LOT-0006 sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; no-eu-funds DOCUMENT_ID_REQUIRED_HERE non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ false none no required not-allowed Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents. ORG-0001 Within ... ORG-0002 FRA false false sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; not-allowed true 2024-10-03+01:00 12:00:00+01:00 0 fa-wo-rc none WARNING: Internal ID (BT-22) is required but there is no equivalent element in TED XML. Service routier de Mulhouse et du CEIA de Rixheim (autoroute) Secteur 6: Service routier de Mulhouse et du CEIA de Rixheim (autoroute) services 77211500 anyw 2023-12-06+01:00 12 LOT-0007 sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; no-eu-funds DOCUMENT_ID_REQUIRED_HERE non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ false none no required not-allowed Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents. ORG-0001 Within ... ORG-0002 FRA false false sui-act DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ef-stand Déclaration chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (sauf si déjà mentionné dans le DUME ou DC2). tp-abil Références de services similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat d'aptitude à l'évolution dans les arbres en grimper : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; Certificat d'Aptitude à la Conduite d'Engins Spécifiques (CACES PEMP) : établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; not-allowed true 2024-10-03+01:00 12:00:00+01:00 0 fa-wo-rc none WARNING: Internal ID (BT-22) is required but there is no equivalent element in TED XML. Service routier de Saint Louis Secteur 7: Service routier de Saint Louis services 77211500 anyw 2023-12-06+01:00 12