16 ORG-0001 Agglomération Sophia Antipolis Les genêts 449, route des Crêtes BP 43 Sophia antipolis cedex 06901 FRA 24060058500014 0489877062 v.weltin@agglo-casa.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nice Nice cedex FRA 17060005000026 0489978600 greffe.tanice@juradam.fr 00531034-2024172/20242024-09-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.9 a6feae84-83c6-4c4c-8a95-3d49c071eb84 000d4209-63cb-4b9f-ad66-d79f02594941 2024-09-02+02:00 16:20:58+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE. open location véhicules Location de véhicules particuliers pour les Directions de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis La consultation a pour objet la location de véhicules particuliers pour les Directions de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis supplies L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/01/2025. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 500 000 euros HT 34110000 LOT-0001 sui-act - Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; - Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants - Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement tp-abil Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. no-eu-funds Ca_Sophia_Antipolis non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none performance no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix DQE https://www.marches-securises.fr 6 Les informations sont indiquées au DCE ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-04+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none location véhicules Location de véhicules particuliers pour les Directions de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis La consultation a pour objet la location de véhicules particuliers pour les Directions de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis supplies 34110000