16 https://www.marches-securises.fr/ https://www.ville-frejus.fr/ ORG-0001 Ville de Frejus 45 place Formigé FREJUS 83600 FRL05 FRA 21830061400011 +33 494176600 marchespublics@ville-frejus.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA) 5 RUE RACINE TOULON 83000 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00532625-2024173/20242024-09-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 f443a7e9-b425-4c5d-afa5-90ecb5c2e39b 16523476-bed4-4505-a29a-8366ee4e4b69 2024-09-04Z 12:27:41Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr/ la gen-pub ORG-0001 bankr-nat Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation bankruptcy Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation corruption Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation cred-arran Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation crime-org Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation distorsion Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation envir-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation finan-laund Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation fraud Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation human-traffic Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation insolvency Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation labour-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation liq-admin Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation misrepresent Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation nati-ground Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation partic-confl Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation prep-confl Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation prof-misconduct Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation sanction Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation socsec-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation socsec-pay Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation susp-act Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation tax-pay Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation terr-offence Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation open Entretien écoles Entretien des cours et jardins des écoles, crèches et accueils de loisirs de la commune de Fréjus Prestations de nettoyage des cours, préaux, parkings des enseignants, entrées, et entretien des jardins des écoles, crèches et accueils de loisirs de la Ville de Fréjus. services 90919300 77313000 77312100 FRL05 FRA LOT-0001 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle - sans minimum exigé n-used false not-allowed no-eu-funds true not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ false no required not-allowed poi-exa 50 quality Modalités détaillées de mise en œuvre et d'organisation des moyens humains et matériels dédiés au marché Modalités détaillées de mise en œuvre et d'organisation des moyens humains et matériels dédiés au marché poi-exa 30 price Prix des prestations Prix des prestations poi-exa 10 quality Dispositions prises en matière d'insertion professionnelle Dispositions prises en matière d'insertion professionnelle poi-exa 10 quality Dispositions prises en matière environnementale Dispositions prises en matière environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 120 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2024-10-14+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-14+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique. false none none Lot unique Entretien des cours et jardins des écoles, crèches et accueils de loisirs de la commune de Fréjus Prestations de nettoyage des cours, préaux, parkings des enseignants, entrées, et entretien des jardins des écoles, crèches et accueils de loisirs de la Ville de Fréjus services Une visite sur site est obligatoire. La visite sur site est obligatoire et collective et donnera lieu à la délivrance d'une attestation de visite. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite pourra être déclarée irrégulière. Les candidats visiteront les lieux soit le 11/09/2024 entre 9h et 11h, soit le 18/09/2024 entre 9h et 11h. Se référer au Règlement de la consultation pour les coordonnées de la personne à contacter true biodiv-eco national env-imp Le marché contient une clause environnementale énoncée dans les documents de la consultation 90919300 77313000 77312100 FRL05 FRA 48 Marché conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2025. Dans le cas où la date de notification du marché interviendrait postérieurement au 01/01/2025, la date de démarrage du marché sera la date de notification et la date de la fin de la période initiale sera fixée au 31/12/2025. Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois, pour un montant par période identique à la période initiale 3