16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.valtourainehabitat.fr ORG-0002 Val Touraine Habitat 7 rue de la milletièreTours37080FRA78159824800032 Triollet Jean LucDirecteur Général0247871515correspondre@aws-france.com ORG-0003 Val Touraine Habitat 7 rue de la milletièreTours37080FRA1776523 0247871530correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la BretonnerieOrléans45057FRA1107949 02387759000238538516greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la BretonnerieOrléans45057FRA1107948 02387759000238538516greffe.ta-orleans@juradm.fr00533176-2024173/20242024-09-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 427379e5-47cd-45f4-839a-e96961d1d96a6e938ba7-89d6-4fae-8d23-eb76f327ba502024-09-03+02:0016:00:05+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.valtourainehabitat.fr/espace-professionnel-1body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open falseFS2024 009Prestations de diagnostics de détections et le traitement des punaises de litLes prestations objet de l'Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne l'ensemble du patrimoine de VAL TOURAINE HABITAT et sont susceptibles d'être réalisées sur tout le territoire de l'Indre et Loireservices9092200090670000909210007 rue de la milletièreTours37080FRB04 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Certibiocide et sigantaire Prosaneusednot-allowedno-eu-fundst-requtrueLe marché sera remise en concurrence au plus tard dans les 4 ans suivant son entrée en vigueur 1519816non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1519816 nonerequired not-allowed false no performanceSignataire PROSANE : Identifie les professionnels de la désinsectisation, ayant bénéficié d'une formation spécifique dispensée par les organismes de formation de PROSANE et signataires de la charte STOP PUNAISES du Ministère de la Ville et du Logement. Le personnel des candidats devra avoir été sanctionné par le dispositif "certibiocide"false poi-exa60qualityValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa40pricePrix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15198164 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-04+02:0020:00:00+02:002024-10-05+02:0009:00:00+02:00Tours false none noneS-PF-1519816Prestations de diagnostics de détections et le traitement des punaises de litLes prestations objet de l'Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne l'ensemble du patrimoine de VAL TOURAINE HABITAT et sont susceptibles d'être réalisées sur tout le territoire de l'Indre et Loireservices9092200090670000909210007 rue de la milletièreTours37080FRB04 FRA 2025-01-01+01:002025-12-31+01:00 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique3 Le marché est conclu pour 1 an et pourra être tacitement reconduit 3 fois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra dépasser 4 ans