16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.rennes-metropole.fr ORG-0002 Rennes Métropole 4, avenue Henri Fréville Cs 93111 Rennes 35031 FRA 24350013900189 APPERE Nathalie Présidente 0299866060 scp-commandepublique@rennesmetropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRA 1153913 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRA 1153914 0253467983 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00536827-2024174/20242024-09-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 b26770fa-5301-4c41-bf16-c82cc54795f2 8f1a4c9d-519b-40ff-b2a9-ceb05a0e1103 2024-09-05+02:00 14:14:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 244321006_AO Fourniture et livraison de réactif calcique sur les stations d'épuration de Rennes Métropole - Programme 2024-2028 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Lot 1 : STEU de Rennes Beaurade - OVH : livré en vrac destiné à la neutralisation d'effluents acides liquides également appelé "chaux éteinte" ; La chaux éteinte est destinée à la réalisation d'un lait de chaux pour injection ultérieure dans le bassin de traitement biologique des retours de l'usine d'Oxydation par Voie Humide de la Régie d'Assainissement afin d'en corriger le pH. - Lot 2 : STEU d'Acigné, Brécé, Bruz, Cintré, Pacé et Romillé : livré en vrac destiné à l'hygiénisation des boues également appelé "chaux vive" supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an ; soit une durée maximale de 4 ans, toutes période confondues. Pour le lot 1 : - montant minimum annuel en Ht : aucun - montant maximum annuel en Ht : 100 000 euros Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pour le lot 2 : - montant minimum annuel en Ht: aucun - montant maximum annuel en Ht : 250 000 euros Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Echantillons : les candidats fourniront à l'appui et dans le prolongement de leur dossier technique, les échantillons demandés à l'article 5.2 du règlement de la consultation dans lequel figure les modalités. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation à l'article 5.3 33696300 33696300 Rennes et sa métropole Rennes 35000 FRH03 FRA LOT-0001 sui-act Se référer au Règlement de la Consultation (Rc) used ef-stand Se référer au Règlement de la Consultation (Rc) used tp-abil Se référer au Règlement de la Consultation (Rc) used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1520589 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches.megalis.bretagne.bzh 5 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-17+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 16:30:00+02:00 Rennes false 1 fa-wo-rc none 01 Chaux éteinte pour STEU Beaurade OVH Chaux éteinte pour STEU Beaurade OVH supplies 33696300 44921200 Rennes et sa métropole Rennes 35000 FRH03 FRA Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Se référer au Règlement de la Consultation (Rc) used ef-stand Se référer au Règlement de la Consultation (Rc) used tp-abil Se référer au Règlement de la Consultation (Rc) used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1520589 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches.megalis.bretagne.bzh 5 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-17+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 16:30:00+02:00 Rennes false 1 fa-wo-rc none 02 Chaux vive pour STEU Acigné, Brécé, Bruz, Cintré, Pacé et Romillé Chaux vive pour STEU Acigné, Brécé, Bruz, Cintré, Pacé et Romillé supplies 33696300 44921200 Rennes et sa métropole Rennes 35000 FRH03 FRA Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges