16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.herault.fr ORG-0002 Conseil départemental de l'Hérault Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins Montpellier 34087 FRA 22340001100076 MESQUIDA Kléber Président du Conseil départemental 0467676767 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 799179 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00537694-2024175/20242024-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 424d4f89-cd32-4466-bb5d-823091c37584 bc2f0c64-60f4-449f-ac26-dfcbc30d41e4 2024-09-05+02:00 16:26:58+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://commande-publique.herault.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 8 open false 24SENT03 Travaux de conservation et de réparation des routes et des voies vertes départementales La présente consultation concerne les travaux de conservation et de réparation des chaussées des routes départementales et voies vertes sur l'ensemble du Département de l'Hérault. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée works Les montants estimatifs renseignés sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire 38000000 45233141 45233141 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA LOT-0001 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou forme libre) used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1520747 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520747 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2025 (lendemain de l'expiration de l'accord cadre en cours) ou le cas échéant à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités mentionnées au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520747 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Agence Biterrois Agence Biterrois works other 5000000 45233141 45233141 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025 pour la période initiale LOT-0002 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou forme libre) used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1520747 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520747 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2025 (lendemain de l'expiration de l'accord cadre en cours) ou le cas échéant à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités mentionnées au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520747 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Agence Coeur D'Hérault Agence Coeur D'Hérault<br/> works other 6000000 45233141 45233141 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025 pour la période initiale LOT-0003 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou forme libre) used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1520747 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520747 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2025 (lendemain de l'expiration de l'accord cadre en cours) ou le cas échéant à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités mentionnées au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520747 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Agence Haut Languedoc Agence Haut Languedoc<br/> works other 6000000 45233141 45233141 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025 pour la période initiale LOT-0004 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou forme libre) used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1520747 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520747 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2025 (lendemain de l'expiration de l'accord cadre en cours) ou le cas échéant à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités mentionnées au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520747 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Agence Monts d'Orb Agence Monts d'Orb<br/> works other 4000000 45233141 45233141 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025 pour la période initiale LOT-0005 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou forme libre) used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1520747 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520747 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2025 (lendemain de l'expiration de l'accord cadre en cours) ou le cas échéant à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités mentionnées au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520747 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Agence Petit Camargue Agence Petit Camargue<br/> works other 4000000 45233141 45233141 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025 pour la période initiale LOT-0006 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou forme libre) used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1520747 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520747 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2025 (lendemain de l'expiration de l'accord cadre en cours) ou le cas échéant à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités mentionnées au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520747 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Agence Pic Saint Loup Agence Pic Saint Loup<br/> works other 4000000 45233141 45233141 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025 pour la période initiale LOT-0007 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou forme libre) used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1520747 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520747 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2025 (lendemain de l'expiration de l'accord cadre en cours) ou le cas échéant à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités mentionnées au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520747 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Agence Thau Plaine d'Hérault Agence Thau Plaine d'Hérault<br/> works other 5000000 45233141 45233141 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025 pour la période initiale LOT-0008 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou forme libre) used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1520747 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520747 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2025 (lendemain de l'expiration de l'accord cadre en cours) ou le cas échéant à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités mentionnées au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520747 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 08 Agence Vignobles D'Ouest Agence Vignobles D'Ouest<br/> works other 4000000 45233141 45233141 Département de Herault 34000 FRJ13 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025 pour la période initiale