16 https://www.haute-vienne.fr ORG-0001 Conseil Départemental Haute-Vienne 11 rue François Chénieux LIMOGES 87000 FRI23 FRA 22870851700989 0555451010 marches-demat@haute-vienne.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES 2 cours Bugeaud Limoges 87000 FRI23 FRA 1787000500010 0555339155 greffe.ta-limoges@juradm.fr 00537845-2024175/20242024-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 3d5befab-8d9c-448d-b6f7-2508d8c911cd 21da2cea-ed50-47d9-a912-3cdac19723ec 2024-09-06+02:00 10:20:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_996738.html la gen-pub ORG-0001 nati-ground les pièces de la candidatures sont détaillées au règlement de la consultation 2 2 open FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL ET D'OUTILLAGE POUR LES BESOINS DES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-VIENNE Fourniture et livraison de matériel et d'outillage pour les besoins des services du Conseil départemental supplies 380000 16160000 16000000 16311000 42652000 44510000 LOT-0001 ef-stand Les pièces de la candidature sont détaillées au règlement de la consultation tp-abil Les pièces de la candidature sont détaillées au règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche-public_11918_958604.html none performance not-allowed no allowed Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés au règlement de la consultation price Prix des prestations Pondération 40% ORG-0001 https://cg87.e-marchespublics.com 6 Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 FRA false true required true 2024-10-10+02:00 12:00:00+02:00 La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accords-cadres multi-attributaires, conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R2162-6, R. 2162-12 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 4 ans à compter de leur date de notification. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le montant renseigné au 2.1.3 correspond au montant maximum des 2 lots pour la période de 4 ans. Département de la haute-vienne false fa-w-rc none 1 Matériel de motoculture Débroussailleuses, épandeurs, kit de réparation de roue, perche élagueuse, souffleurs thermiques, tailles haies, tondeuses, tronçonneuses, caisse de rangement de tronçonneuse. supplies Financement sur ressources propres du département. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation passée au cours de l'année civile et qui demeurent valables. 16160000 16000000 16311000 4 LOT-0002 ef-stand Les pièces de la candidature sont détaillées au règlement de la consultation tp-abil Les pièces de la candidature sont détaillées au règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche-public_11918_958604.html none performance not-allowed no allowed Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés au règlement de la consultation price Prix des prestations Pondération 40% ORG-0001 https://cg87.e-marchespublics.com 6 Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 FRA false true required true 2024-10-10+02:00 12:00:00+02:00 La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accords-cadres multi-attributaires, conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R2162-6, R. 2162-12 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 4 ans à compter de leur date de notification. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le montant renseigné au 2.1.3 correspond au montant maximum des 2 lots pour la période de 4 ans. Département de la haute-vienne false fa-w-rc none 2 Matériel et outillage électrique, thermique, électroportatif, d'atelier et de chantier. Bétonnière thermique, clés à choc, compresseurs, cric, découpeuse thermique, desserte roulante, échafaudages, échelle 3 pans alu, groupe électrogène, marteau perforateur, meuleuses, nettoyeurs haute-pression, niveau laser, télémètre laser, odomètre, outil multi-fonctions, perceuses, perforateurs, pied à coulisse, plateau roulant, plates-formes roulantes, pompe à eau, pompe à graisse, ponceuse roto-excentrique, poste à souder, rabot sur batterie, scies, touret électrique, transpalette, visseuses. supplies Financement sur ressources propres du département. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation passée au cours de l'année civile et qui demeurent valables. 42652000 44510000 4