16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet Le Mans 72039 FRA 24720013200014 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRA 424746 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRA 424745 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRA 424744 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00539125-2024175/20242024-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 b623ab92-b825-4d93-b4aa-ef622766bf2d 43ff2faf-4596-43ba-8bdb-0268692507a9 2024-09-06+02:00 11:14:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 neg-w-call false 2024_080_PI_JMD_FD Etudes développement durable et communication - concertation dans le cadre de la ZAC Arsenal Marais, pour 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La durée des accords cadre est de 48 mois. Nombre maximum de candidats admis à présenter une offre : 4 services Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des candidatures à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seuls les plis électroniques sont admis ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet du pli. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Capacité professionnelle - 2 Compétences techniques de l'équipe dédiée - 3 Capacités économiques et financières de sociétés candidates Les candidats devront impérativement utiliser le cadre de candidature fourni au Dce. Renseignements administratifs : Dubois Jean-Marie 02.43.47.40.75 Renseignements techniques : Gougeon Fabien 02.43.47.46.85 Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 350000 71313000 71313000 Le Mans Le Mans 72000 FRG04 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used true ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat used true not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1512328 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512328 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512328 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Etudes développement durable Etudes développement durable services montants minimum et maximum respectifs : 10 000,00 et 200 000,00 euro(s) Ht other 71313000 71313000 Le Mans Le Mans 72000 FRG04 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used true ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat used true not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1512328 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512328 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512328 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Communication et concertation Communication et concertation services montants minimum et maximum respectifs : 10 000,00 et 150 000,00 euro(s) Ht other 71313000 79416000 Le Mans Le Mans 72000 FRG04 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0