16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.semiso.fr/ ORG-0002 SEMISO 17 rue Claude MonetCs 60173Saint-Ouen Sur Seine93406FRA66204415500031 GERARD Jean-MarieDirecteur Général0140112020correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FRA896315 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FRA896314 0144325151tj-paris@justice.fr00539165-2024175/20242024-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 b2c1a8bc-b66b-467c-8dbf-772e8a0fec55a9f034e6-34f9-4549-b4fd-6e2aab0675602024-09-05+02:0016:47:24+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call false24FT-CP-0126-LMarché de conception- réalisation de Réhabilitation des résidence Dhalenne et Soubise - 499 logements à Saint-Ouen-Sur-Seine (93Le présent marché de travaux a pour objet la conception et la réalisation de la réhabilitation de 499 logements (dont 25 en résidence jeunes travailleurs (RJT)) dans les résidences Dhalenne et Soubise situées à Saint-Ouen (93)worksLe tribunal territorialement compétent est : Tribunal de Grande Instance de Paris 29/45 avenue de la Porte de Clichy 75017 Paris Cedex 01 Tél : 01 44 32 51 51 Adresse internet (U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal de Grande Instance de Paris 29/45 avenue de la Porte de Clichy 75017 Paris Cedex 01 Tél : 01 44 32 51 51 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/45453100451110007124000017, rue Claude MonetSaint Ouen-Sur-Seine93400FR106 FRALOT-0000 ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrueallowedno-eu-funds 1521012non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1521012 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1521012 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-07+02:0012:00:00+02:00 false none noneT-PF-1521012Marché de conception- réalisation de Réhabilitation des résidence Dhalenne et Soubise - 499 logements à Saint-Ouen-Sur-Seine (93Le présent marché de travaux a pour objet la conception et la réalisation de la réhabilitation de 499 logements (dont 25 en résidence jeunes travailleurs (RJT)) dans les résidences Dhalenne et Soubise situées à Saint-Ouen (93)works45453100451110007124000017, rue Claude MonetSaint Ouen-Sur-Seine93400FR106 FRA Les options seront précisées aux candidats admis à remettre une offre0