125a0dfa-1388-4307-9b4d-b914dab51ad2-01 Remise des offres: Au lieu du 04/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 04/10/2024 à 12h00 au plus tard. Renseignements complémentaires: Au lieu de Renseignements complémentaires : Modalités de financement: budget de l'établissement Modalités de paiement: Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours. Disponibilité des documents de la consultation: L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur, lire Renseignements complémentaires : Modalités de financement: budget de l'établissement Modalités de paiement: Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours. Disponibilité des documents de la consultation: L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Reprise de personnel: la présente consultation implique des obligations en matière de reprise de personnel Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 11/10/2024 à 12h00 au plus tard.16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.opacsaoneetloire.fr/ ORG-0002 OPAC Saône & Loire 800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyCs 41409Macon71000FRA77859650200030 la directrice générale0385326000service.des.marches@opacsaoneetloire.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Dijon 6161622, rue d'AssasDijon21016FRA680611 03807391000380733989greffe.ta-dijon@juradm.fr00539849-2024175/20242024-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 18dbcba2-1b24-44eb-806d-51391ea533d7c49a3ad8-6508-4b4a-91d9-03acb7941a272024-09-06+02:0016:15:52+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false20240058Entretien des parties communes des bâtiments sur le patrimoine de l'OPAC Saône et LoireL'amélioration de la qualité dans l'habitat et dans le service rendu aux locataires est une des priorités que l'OPAC Saône et Loire s'est fixée. Cela passe par des prestations de qualité d'entretien des parties communes permettant ainsi d'apporter un sentiment de confort aux locatairesservicesModalités de financement: budget de l'établissement Modalités de paiement: Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours. Disponibilité des documents de la consultation: L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur10966009091100090911000800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRALOT-0001 sui-actLettre de candidature (Dc1) - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) - Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique Déclaration du candidat(Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupementused ef-standAttestation d'assurance relative aux risques professionnels pour l'année en coursused tp-abilRéférences fournitures et services - Liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataireusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1503849non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1503849 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15038496Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-04+02:0012:00:00+02:002024-10-11+02:0012:00:00+02:00 false1fa-wo-rc none1Lot n°1 - MâconLa visite des sites concernés par le présent marché est facultative, mais fortement recommandée. En cas de visites, celles-ci sont effectuées sous la responsabilité du candidat et selon ses propres moyens, les bâtiments étant accessibles. Si besoin, le candidat peut prendre contact avec un représentant de l'OPAC Saône et Loire dont les coordonnées sont indiquées dans le Règlement de la ConsultationservicesEstimation Ht (48 mois): 312 600,00 Maximum Ht (48 mois): 406 500,00 other3126009091100090911200800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRA 2025-01-01+01:0012 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2025 (date prévisionnelle). L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 MoisLOT-0002 sui-actLettre de candidature (Dc1) - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) - Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique Déclaration du candidat(Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupementused ef-standAttestation d'assurance relative aux risques professionnels pour l'année en coursused tp-abilRéférences fournitures et services - Liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataireusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1503849non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1503849 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15038496Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-04+02:0012:00:00+02:002024-10-11+02:0012:00:00+02:00 false1fa-wo-rc none2Lot n°2 - ParayLa visite des sites concernés par le présent marché est facultative, mais fortement recommandée. En cas de visites, celles-ci sont effectuées sous la responsabilité du candidat et selon ses propres moyens, les bâtiments étant accessibles. Si besoin, le candidat peut prendre contact avec un représentant de l'OPAC Saône et Loire dont les coordonnées sont indiquées dans le Règlement de la ConsultationservicesEstimation Ht (48 mois): 268 000,00 Maximum Ht (48 mois): 348 400,00 other2680009091100090911200800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRA 2025-01-01+01:0012 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2025 (date prévisionnelle). L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 MoisLOT-0003 sui-actLettre de candidature (Dc1) - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) - Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique Déclaration du candidat(Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupementused ef-standAttestation d'assurance relative aux risques professionnels pour l'année en coursused tp-abilRéférences fournitures et services - Liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataireusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1503849non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1503849 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15038496Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-04+02:0012:00:00+02:002024-10-11+02:0012:00:00+02:00 false1fa-wo-rc none3Lot n°3 - Chalon - Le creusot - MontceauLa visite des sites concernés par le présent marché est facultative, mais fortement recommandée. En cas de visites, celles-ci sont effectuées sous la responsabilité du candidat et selon ses propres moyens, les bâtiments étant accessibles. Si besoin, le candidat peut prendre contact avec un représentant de l'OPAC Saône et Loire dont les coordonnées sont indiquées dans le Règlement de la ConsultationservicesEstimation Ht (48 mois): 516 000,00 Maximum Ht (48 mois): 670 800,00 other5160009091100090911200800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRA 2025-01-01+01:0012 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2025 (date prévisionnelle). L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois