16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32F72A4D-E634-E1E8-D71E470A0847B9C9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ght-artois.fr/ ORG-0002 Centre Hospitalier de Lens 99 Route de La Bassée Lens 62307 FRE12 FRA 66620 DONIUS Bruno Directeur Général 0321691234 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 2039 143, rue Jacquemars Giélée Lille 59014 FRE11 FRA 32F72A8A-C0C2-988A-36FFE9C740860F5B 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr 00539983-2026148/20262026-08-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 1e6e800c-efaa-4ba6-abed-b80333cc5ad8 32adb8db-95a0-44b3-9951-843f6649f025 2026-07-31+02:00 15:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-125 2026-125 - Fourniture de consommables et implants orthopédiques pour les centres hospitaliers de Lens et de Béthune Les prestations sont décomposées en 46 lots précisés dans le DCE et sont réglées par des prix unitaires supplies 33140000 33140000 FRE12 FRA LOT-0000 allowed no-eu-funds true 1857595 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857595 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857595 8 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 14:00:00+02:00 false none none F-PF-1857595 2026-125 - Fourniture de consommables et implants orthopédiques pour les centres hospitaliers de Lens et de Béthune Les prestations sont décomposées en 46 lots précisés dans le DCE et sont réglées par des prix unitaires supplies 33140000 33140000 Ch Lens et Bethune 62300 Lens FRE12 FRA 2027-04-01+02:00 2030-04-01+02:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges