16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cergypontoise.fr/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise Parvis de la Préfecture Cs 80309 Cergy-Pontoise 95027 FRA 24950010900015 Le Président 0134414243 marches_publics@cergypontoise.fr ORG-0003 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise Cs80309 (Accueil du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf fermeture exceptionnelle) Cergy-Pontoise 95027 FRA 1777198 Parvis de la Préfecture 0134419155 0134419190 marches_publics@cergypontoise.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 boulevard de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FRA 7661 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00540558-2024175/20242024-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 b7c09d77-2c69-4e0f-8fa6-7fa5cacf9bc6 c032c995-acec-4167-8618-a9dc5260e92f 2024-09-05+02:00 17:35:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.cergypontoise.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5 open false 24FF04 24FF04 - FOURNITURE, LIVRAISON, MAINTENANCE ET LAVAGE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Le présent marché a pour objet la fourniture de conteneurs enterrés pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Cergy Pontoise supplies 17100000 44613800 44613800 LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les conditions relatives à la situation juridique du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les conditions relatives à la capacité économique et financière du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used tp-abil - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1520355 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520355 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520355 6 Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 16:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE CONTENEURS ENTERRES FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE CONTENEURS ENTERRES supplies other other 4000000 44613800 44613800 2025-01-04+01:00 12 3 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les conditions relatives à la situation juridique du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les conditions relatives à la capacité économique et financière du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used tp-abil - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1520355 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520355 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520355 6 Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 16:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 MAINTENANCE PREVENTIVE ET LAVAGE DE CONTENEURS ENTERRES ET PAV AERIENS MAINTENANCE PREVENTIVE ET LAVAGE DE CONTENEURS ENTERRES ET PAV AERIENS supplies other other 2000000 44613800 90918000 2025-01-04+01:00 12 3 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les conditions relatives à la situation juridique du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les conditions relatives à la capacité économique et financière du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used tp-abil - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1520355 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520355 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520355 6 Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 16:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 MAINTENANCE CURATIVE DE CONTENEURS ENTERRES ET PAV AERIENS MAINTENANCE CURATIVE DE CONTENEURS ENTERRES ET PAV AERIENS supplies other other 2500000 44613800 50514000 2025-01-04+01:00 12 3 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0004 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les conditions relatives à la situation juridique du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les conditions relatives à la capacité économique et financière du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used tp-abil - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1520355 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520355 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520355 6 Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-07+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-07+02:00 16:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS supplies other other 7000000 44613800 34928480 2025-01-04+01:00 12 3 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0005 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les conditions relatives à la situation juridique du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les conditions relatives à la capacité économique et financière du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation used tp-abil - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1520355 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520355 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 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La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction