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Remise des offres: Au lieu du 20/09/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 30/09/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/09/2024 à 16h30 au plus tard. Lire 30/09/2024 à 12h30 au plus tard.
16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRA
443928874
+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://www.bordeaux-metropole.fr
ORG-0002
Bordeaux Métropole
Esplanade Charles de Gaulle
Bordeaux
33045
FRA
24330031600011
BOST Christine
Présidente de Bordeaux Métropole
0556998484
dacp@bordeaux-metropole.fr
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr
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Tribunal administratif de Bordeaux
9 Rue Tastet
Cs 21490
Bordeaux
33063
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0556993800
0556243903
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
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CCIRA de Bordeaux
Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Bordeaux
33090
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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2024-GAAM-0010
MARCHES D'ASSURANCE de Bordeaux Métropole 2025-2028
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les marchés d'assurances de Bordeaux Métropole arrivant à leur terme au 31/12/2024, ils doivent être renouvelés pour une nouvelle période de 4 ans.
L'ensemble constitue 7 Lots :
LOT N° 1 Assurance « Responsabilité et risques annexes 1ère ligneLOT N° 2 Assurance « Responsabilité et risques annexes 2ème ligne »
LOT N° 3 Assurance « Responsabilité atteintes à l'environnement »
LOT N° 4 Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
LOT N° 5 Assurance « Dommages aux biens et risques annexes Hôtel Métropole»
LOT N° 6 Assurance « Risques statutaires du personnel »
LOT N° 7 Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition »
<br/>
services
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
66516000
66516000
Bordeaux Metropole
Bordeaux
33045
FRI12
FRA
LOT-0001
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Pour les courtiers, le mandat de la compagnie au courtier sur modèle en annexe du règlement de consultation.
- Pour les agents, le mandat de la compagnie à l'agent sur modèle en annexe du règlement de consultation
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation Orias ou tous autres certificats équivalents d'organismes établis dans un autre Etat membre que la France)
used
allowed
no-eu-funds
not-requ
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A l'échéance de l'accord cadre dans 4 ans
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1503098
non-restricted-document
FRA
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required
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no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les lots 2, 3 et 7 sont à prix fermes. Les autres lots sont révisables, respectivement ajustables pour les lots 1 et 6, révisables pour les lots 4 et 5
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1503098
6
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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ORG-0004
FRA
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Assurance Responsabilité et risques annexes 1ère ligne
Assurance Responsabilité et risques annexes 1ère ligne
services
Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
66516000
66516000
Bordeaux Metropole
Bordeaux
33045
FRI12
FRA
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2028-12-31+01:00
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sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Pour les courtiers, le mandat de la compagnie au courtier sur modèle en annexe du règlement de consultation.
- Pour les agents, le mandat de la compagnie à l'agent sur modèle en annexe du règlement de consultation
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation Orias ou tous autres certificats équivalents d'organismes établis dans un autre Etat membre que la France)
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A l'échéance de l'accord cadre dans 4 ans
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
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Assurance Responsabilité et risques annexes 2ème ligne
Assurance Responsabilité et risques annexes 2ème ligne
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Bordeaux Metropole
Bordeaux
33045
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- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation Orias ou tous autres certificats équivalents d'organismes établis dans un autre Etat membre que la France)
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A l'échéance de l'accord cadre dans 4 ans
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Assurance Responsabilité atteintes à l'environnement
Assurance Responsabilité atteintes à l'environnement
services
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Bordeaux Metropole
Bordeaux
33045
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A l'échéance de l'accord cadre dans 4 ans
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1503098
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FRA
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04
Assurance Dommages aux biens et risques annexes
Assurance Dommages aux biens et risques annexes
services
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Bordeaux Metropole
Bordeaux
33045
FRI12
FRA
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LOT-0005
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FRA
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Assurance Dommages aux biens et risques annexes Hôtel Métropole
Assurance Dommages aux biens et risques annexes Hôtel Métropole
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Les lots 2, 3 et 7 sont à prix fermes. Les autres lots sont révisables, respectivement ajustables pour les lots 1 et 6, révisables pour les lots 4 et 5
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1503098
6
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
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06
Assurance Risques statutaires du personnel
Assurance Risques statutaires du personnel
services
Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
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66512000
Bordeaux Metropole
Bordeaux
33045
FRI12
FRA
2025-01-01+01:00
2028-12-31+01:00
0
LOT-0007
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Pour les courtiers, le mandat de la compagnie au courtier sur modèle en annexe du règlement de consultation.
- Pour les agents, le mandat de la compagnie à l'agent sur modèle en annexe du règlement de consultation
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation Orias ou tous autres certificats équivalents d'organismes établis dans un autre Etat membre que la France)
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no-eu-funds
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A l'échéance de l'accord cadre dans 4 ans
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1503098
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FRA
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performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les lots 2, 3 et 7 sont à prix fermes. Les autres lots sont révisables, respectivement ajustables pour les lots 1 et 6, révisables pour les lots 4 et 5
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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6
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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AW Solutions
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Assurance Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Assurance Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
services
Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
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Bordeaux Metropole
Bordeaux
33045
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