16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ccas-marseille.fr/ ORG-0002 CCAS DE MARSEILLE Immeuble Quai Ouest 50 rue de Ruffi Marseille 13331 FRA 26130236800301 GARINO Audrey Vice-Présidence du CCAS 0486944501 direction.achats@ccas-marseille.fr ORG-0003 CCAS DE MARSEILLE Immeuble Quai Ouest Marseille 13331 FRA 1779703 0486944501 direction.achats@ccas-marseille.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRA 1696540 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00542396-2024176/20242024-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 3ebba327-9dca-455f-8a7a-c4cb19d80f18 51d62ddc-cf8d-416f-88a3-8f321380d884 2024-09-09+02:00 12:12:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl soc-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024/16 Fourniture de titres restaurant et de chèques d'accompagnement personnalisé Dans le cadre des différentes politiques sociales, le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Marseille propose actuellement à ses agents des titres restaurant et aux bénéficiaires d'aides sociales en situation de précarité reçus dans les Agences d'Accueil et de Services Sociaux, des chèques d'Accompagnement Personnalisé leur permettant d'acheter des produits de première nécessité ou autres services 66133000 66133000 --- Marseille 13000 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act se référer à l'article 3.6.1 du Rc used ef-stand se référer à l'article 3.6.2 du Rc used tp-abil se référer à l'article 3.6.3 du Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1522038 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522038 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522038 5 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-09+02:00 15:00:00+02:00 2024-10-09+02:00 15:30:00+02:00 false none none 1 Fourniture de titres restaurant La prestation relative à ce lot comprend, la fourniture de titres restaurant sous forme de chèques (papier) et de cartes titres restaurant, la gestion des commandes, la livraison des chéquiers et/ou des cartes de paiement et l'alimentation des crédits de titres restaurant selon les modalités définies dans le Cahier des Charges techniques Particulières (CCTP) services other other 66133000 66133000 --- Marseille 13000 FRL04 FRA 3 LOT-0002 sui-act se référer à l'article 3.6.1 du Rc used ef-stand se référer à l'article 3.6.2 du Rc used tp-abil se référer à l'article 3.6.3 du Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1522038 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522038 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522038 5 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-09+02:00 15:00:00+02:00 2024-10-09+02:00 15:30:00+02:00 false none none 2 Fourniture de chèques d'accompagnement La prestation relative à ce lot comprend, la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé sous forme papier, la gestion des commandes, la livraison des chéquiers selon les modalités définies dans le Cahier des Charges Techniques Particulières (CCTP) services other other 66133000 66133000 --- Marseille 13000 FRL04 FRA 3