16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.caenlamer.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine Caen La Mer 16 Rue Rosa Parks Cs52700 Caen 14050 FRA 20006559700011 Monsieur Le Président 0231394000 spc@caenlamer.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 1114017 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 1432141 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 00542436-2024176/20242024-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 89a8b256-4810-497e-897e-566cd7492eb6 f9cf0baa-2764-4141-bfb6-6b3daba943bb 2024-09-09+02:00 16:10:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 13 open false U24CPP02 Communauté urbaine Caen la mer - Acquisition de matériels techniques et de véhicules n°2 Communauté urbaine Caen la mer - Acquisition de matériels techniques et de véhicules n°2 supplies Pour l'ensemble des lots, afin d'optimiser l'analyse des offres, les soumissionnaires seront invités à venir présenter leurs matériels dans les locaux de la communauté urbaine Caen la mer. Cette présentation obligatoire s'effectuera de manière prévisionnelle en semaine 46. En l'absence de cette présentation, l'offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière 16311100 16311100 Territoire de la Cu (Caen, Démouville, Hérouville, Ouistreham, Garcelles, Bretteville l'Orgueilleuse) Caen 14000 FRD11 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. -Le cas échéant, Formulaire Dc4 ou équivalent used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1518057 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Ne1LA1A_dZ 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-10+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-10+02:00 13:00:00+02:00 false none none 01 TONDEUSE AUTOPORTÉE GRANDE LARGEUR TONDEUSE AUTOPORTÉE GRANDE LARGEUR supplies 16311100 16311100 Territoire de la Cu (Caen, Démouville, Hérouville, Ouistreham, Garcelles, Bretteville l'Orgueilleuse) Caen 14000 FRD11 FRA 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. -Le cas échéant, Formulaire Dc4 ou équivalent used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1518057 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Ne1LA1A_dZ 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-10+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-10+02:00 13:00:00+02:00 false none none 02 REMORQUE BENNE REMORQUE BENNE supplies 16311100 34223370 Territoire de la Cu (Caen, Démouville, Hérouville, Ouistreham, Garcelles, Bretteville l'Orgueilleuse) Caen 14000 FRD11 FRA 0 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. -Le cas échéant, Formulaire Dc4 ou équivalent used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1518057 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Ne1LA1A_dZ 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-10+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-10+02:00 13:00:00+02:00 false none none 13 REMORQUE TRIBENNE REMORQUE TRIBENNE supplies 16311100 34223300 Territoire de la Cu (Caen, Démouville, Hérouville, Ouistreham, Garcelles, Bretteville l'Orgueilleuse) Caen 14000 FRD11 FRA 0