16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ght-artois.fr/ ORG-0002 Centre Hospitalier de Lens 99 Route de La Bassée Lens 62307 FRA 26620932900017 DONIUS Bruno Directeur Général 0321691234 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 2039 143, rue Jacquemars Giélée Lille 59014 FRA 986702 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr 00542467-2024176/20242024-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 9663f0ea-7849-41bb-8e33-b842f6310ffc d5a360ea-5fd0-4829-b970-b60220439342 2024-09-09+02:00 16:12:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024 - 121 Acquisition d'une solution de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) pour les Hôpitaux publics de l'Artois Le contrat comporte une tranche ferme et 11 tranches optionnelles (dont une en accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 50 000,00 e HT) définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires supplies 48421000 48421000 La Gmao sera déployée au sein de l'ensemble des établissements des Hôpitaux publics de l'Artois Lens 62300 FRE12 FRA LOT-0000 sui-act Repris au Rc used ef-stand Repris au Rc used tp-abil Repris au Rc used not-allowed no-eu-funds false 1522126 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522126 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522126 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-11+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-11+02:00 14:00:00+02:00 false none none F-PF-1522126 Acquisition d'une solution de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) pour les Hôpitaux publics de l'Artois Le contrat comporte une tranche ferme et 11 tranches optionnelles (dont une en accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 50 000,00 e HT) définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires supplies 48421000 48421000 La Gmao sera déployée au sein de l'ensemble des établissements des Hôpitaux publics de l'Artois Lens 62300 FRE12 FRA 2025-01-01+01:00 60 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges 0