16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.semcoda.com ORG-0002 SEMCODA 50 rue du pavillonCs 91007Bourg-en-Bresse01000FRA75920075100130 PERRET BernardDirecteur Général0474224066correspondre@aws-france.com http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0003 Tribunal judiciaire de Lyon 67 Rue ServientCs 73816Lyon69433FRA632149 0472607012tJ-lyon@justice.fr00543667-2024176/20242024-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 94972704-d36b-44ca-abf1-50cd12e66966155de153-8966-41f7-b18b-ea815e8bca2e2024-09-09+02:0010:13:32+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2024-MAIN-0028Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et acheminement d'électricité et services associés sur le patrimoine de la SEMCODALes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitairessupplies0931000009310000Les lieux de fourniture et d'acheminement d'électricité sont les adresses de l'ensemble des Points de Livraison (Pdl)Bourg-en-bresse01000FRK21 FRALOT-0000 sui-actSe référer au règlement de consultationused ef-standSe référer au règlement de consultationused tp-abilSe référer au règlement de consultationusednot-allowedno-eu-fundstrueLa période prévisionnelle de publication du prochain avis sera en juin/juillet 2028 1521600non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1521600 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15216002 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-10+02:0012:00:00+02:002024-10-10+02:0014:00:00+02:00Semcoda false1fa-wo-rc noneF-PF-1521600Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et acheminement d'électricité et services associés sur le patrimoine de la SEMCODALes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitairessupplies0931000009310000Les lieux de fourniture et d'acheminement d'électricité sont les adresses de l'ensemble des Points de Livraison (Pdl)Bourg-en-bresse01000FRK21 FRA 2024-12-01+01:002028-11-30+01:00 0