16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.ladepeche-marchespublics.fr ORG-0002 ALTEAL 701318 allée du LauragaisColomiers31772FRA63080226200034 le Directeur Général(33)811567567servicemarche@alteal.net ORG-0003 Tribunal judiciaire de Bordeaux 701530 Rue Des Freres BonieCs 11403Bordeaux33077FRA28003 0547339000tj-bordeaux@justice.fr ORG-0004 USH HABITAT SOCIAL EN OCCITANIE 104 avenue Jean RieuxToulouse31500FRA55129 0561360760occitanie@union-habitat.org00544273-2024177/20242024-09-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 00dc1ecb-2a31-42a2-a226-f8e8cbc1b13007549acc-76ab-42e1-925e-d9cb809842752024-09-10+02:0012:12:50+02:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2024-041Renouvellement, maintenance et mise en place du plan de reprise d'activité de l'infrastructure informatique d'Altéal à ColomiersLa nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulièresservices516111007226700050312300colomiers31770FRJ23 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)used ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économiqueusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrue 37450non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=37450 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=374506 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-10+02:0010:00:00+02:002024-10-10+02:0014:30:00+02:00 false1fa-wo-rc noneS-PF-37450Renouvellement, maintenance et mise en place du plan de reprise d'activité de l'infrastructure informatique d'Altéal à ColomiersLa nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulièresservices516111007226700050312300colomiers31770FRJ23 FRA 0