f4adc239-a4b0-4604-9e6f-3dee8c077c7a-01 Remise des offres: Au lieu du 27/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/09/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 30/09/2024 à 14h00 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://sictom-chateauneuf.fr ORG-0002 SICTOM de Châteauneuf sur Loire 97 Rue Saint Barthélémy Zi Saint Barthélémy Châteauneuf-sur-Loire 45110 FRA 25450022600066 KUTZNER Philippe Président 0238595025 sictom@sictom-chateauneuf.fr https://www.sagace.juradm.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 130237 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 544446 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 198255 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00547083-2024178/20242024-09-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.8 114e6907-f29e-44dc-b46a-ca5167f5734a d7aa3d7c-a4d9-4360-bdeb-9d08f5dfede1 2024-09-11+02:00 10:23:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://sictom-chateauneuf.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24FS-0136-M GESTION, EXPLOITATION, EVACUATION, TRANSPORT DES DECHETS ET TRAITEMENT DE L'AMIANTE ISSUS DES DECHETTERIES DU SICTOM DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE Lot 1 : GESTION, EXPLOITATION, EVACUATION ET TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES DU SICTOM DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE Lot 2 : TRAITEMENT DE L'AMIANTE ISSUE DES DECHETTERIES DU SICTOM DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRELot 2 : TRAITEMENT DE L'AMIANTE ISSUE DES DECHETTERIES DU SICTOM DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE services Le présent marché est un accord-cadre de fourniture et de services ayant pour objet la gestion et l'exploitation de dix (10) déchetteries et l'évacuation et le transport des déchets et le traitement de l'amiante collectés sur les dix (10) déchetteries et le centre technique que gère le Sictom 90500000 90520000 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1517284 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1517284 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1517284 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-30+02:00 14:00:00+02:00 Chateauneuf sur Loire 45110 false none none 1 GESTION, EXPLOITATION, EVACUATION ET TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES DU SICTOM DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE Un marché d'exploitation de dix (10) déchetteries et l'évacuation et le transport des déchets et le traitement de l'amiante collectés sur les dix (10) déchetteries et le centre technique que gère le SICTOM services 90500000 90500000 90520000 2025-02-01+01:00 2029-01-31+01:00 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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