16 ORG-0001 Agence des espaces verts - IDF Nature 8 boulevard Victor Hugo Saint-Ouen-Sur-Seine 93400 FR106 FRA 28750005200082 Pôle AJCP +33 183653841 isabelle.loyseau@iledefrance-nature.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig Montreuil 93558 FR106 FRA 13000686900015 0149202000 Greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00551400-2024179/20242024-09-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 5fa172fd-9ec0-4b6e-8b3c-87f4e843f83a 112d7e00-ad19-4498-a977-c1ea8309f193 2024-09-12+02:00 09:30:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr body-pl-ra gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation 8 8 open 20240710-SJL Entretien des espaces verts régionaux - Lots 2, 4, 5, 6, 7, 11, 13, 15 et 16 Le présent marché concerne les prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la Région Île-de-France et dont la gestion est confiée à l'Ile-de-France Nature. Les prestations sont réparties selon huit lots géographiques et un lot thématique (lot sylvicole), faisant l'objet de deux C.C.T.P. séparés (géographique et sylvicole). Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site selon les conditions indiquées au RC, les visites à l'improviste n'étant pas autorisées. services 9200000 77310000 77340000 77231600 77200000 LOT-0001 sui-act Capacités professionnelles et références présentées ef-stand Garanties professionnelles et financières tp-abil Garanties techniques not-allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.maximilien.fr none performance not-allowed no required quality Valeur technique, jugée selon le cadre de réponses techniques et environnemental et les 5 sous-critères pondérés indiqués au RC 45 points price Prix jugé selon le montant du DQE et la formule indiquée indiquée au RC 40 points quality Performances en matière de protection de l'environnement jugées selon le cadre de réponses techniques et environnemental 15 points ORG-0001 www.maximilien.fr 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-25+02:00 18:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 08:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot 2 Forêt régionale de Rosny, Espace régional de Moisson, forêt régionale de Port-Royal des Champs Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 55 000 euros HT et un montant maximum annuel de 130 000 euros HT services 77310000 77340000 77231600 12 LOT-0002 sui-act Capacités professionnelles et références présentées ef-stand Garanties professionnelles et financières tp-abil Garanties techniques not-allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.maximilien.fr none performance not-allowed no required quality Valeur technique, jugée selon le cadre de réponses techniques et environnemental et les 5 sous-critères pondérés indiqués au RC 45 points price Prix jugé selon le montant du DQE et la formule indiquée indiquée au RC 40 points quality Performances en matière de protection de l'environnement jugées selon le cadre de réponses techniques et environnemental 15 points ORG-0001 www.maximilien.fr 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-25+02:00 18:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 08:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot 4 Espaces régionaux de Buttes du Parisis et de la Butte Pinson Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 300 000 euros HT et un montant maximum annuel de 650 000 euros HT services 77310000 77340000 77231600 12 LOT-0003 sui-act Capacités professionnelles et références présentées ef-stand Garanties professionnelles et financières tp-abil Garanties techniques not-allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.maximilien.fr none performance not-allowed no required quality Valeur technique, jugée selon le cadre de réponses techniques et environnemental et les 5 sous-critères pondérés indiqués au RC 45 points price Prix jugé selon le montant du DQE et la formule indiquée indiquée au RC 40 points quality Performances en matière de protection de l'environnement jugées selon le cadre de réponses techniques et environnemental 15 points ORG-0001 www.maximilien.fr 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-25+02:00 18:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 08:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot 5 Espace régional du Moulin des Marais, Espace régional de Précy-sur-Marne, Forêt régionale de Claye-Souilly, Forêt régionale de Montgé, RNR du Grand-Voyeux Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT services 77310000 77340000 77231600 12 LOT-0004 sui-act Capacités professionnelles et références présentées ef-stand Garanties professionnelles et financières tp-abil Garanties techniques not-allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.maximilien.fr none performance not-allowed no required quality Valeur technique, jugée selon le cadre de réponses techniques et environnemental et les 5 sous-critères pondérés indiqués au RC 45 points price Prix jugé selon le montant du DQE et la formule indiquée indiquée au RC 40 points quality Performances en matière de protection de l'environnement jugées selon le cadre de réponses techniques et environnemental 15 points ORG-0001 www.maximilien.fr 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-25+02:00 18:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 08:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot 6 Forêt régionale de Ferrières Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 120 000 euros HT et un montant maximum annuel de 250 000 euros HT services 77310000 77340000 77231600 12 LOT-0005 sui-act Capacités professionnelles et références présentées ef-stand Garanties professionnelles et financières tp-abil Garanties techniques not-allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.maximilien.fr none performance not-allowed no required quality Valeur technique, jugée selon le cadre de réponses techniques et environnemental et les 5 sous-critères pondérés indiqués au RC 45 points price Prix jugé selon le montant du DQE et la formule indiquée indiquée au RC 40 points quality Performances en matière de protection de l'environnement jugées selon le cadre de réponses techniques et environnemental 15 points ORG-0001 www.maximilien.fr 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-25+02:00 18:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 08:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot 7 Forêt régionale de Bréviande (Espace régional de Rougeau/Bréviande) et RNR des Seiglats Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 100 000 euros HT et un montant maximum annuel de 200 000 euros HT services 77310000 77340000 77231600 12 LOT-0006 sui-act Capacités professionnelles et références présentées ef-stand Garanties professionnelles et financières tp-abil Garanties techniques not-allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.maximilien.fr none performance not-allowed no required quality Valeur technique, jugée selon le cadre de réponses techniques et environnemental et les 5 sous-critères pondérés indiqués au RC 45 points price Prix jugé selon le montant du DQE et la formule indiquée indiquée au RC 40 points quality Performances en matière de protection de l'environnement jugées selon le cadre de réponses techniques et environnemental 15 points ORG-0001 www.maximilien.fr 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-25+02:00 18:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 08:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot 11 Prestations sylvicoles - tous PRIFS Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT services 77200000 12 LOT-0007 sui-act Capacités professionnelles et références présentées ef-stand Garanties professionnelles et financières tp-abil Garanties techniques not-allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.maximilien.fr none performance not-allowed no required quality Valeur technique, jugée selon le cadre de réponses techniques et environnemental et les 5 sous-critères pondérés indiqués au RC 45 points price Prix jugé selon le montant du DQE et la formule indiquée indiquée au RC 40 points quality Performances en matière de protection de l'environnement jugées selon le cadre de réponses techniques et environnemental 15 points ORG-0001 www.maximilien.fr 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-25+02:00 18:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 08:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot 13 Espace régional du Plessis-Saint-Antoine, Espace régional de la Vallée du Morbras, Forêt régionale de Grosbois, Espace régional de la Boucle de l'Yerres Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 90 000 euros HT services 77310000 77340000 77231600 12 LOT-0008 sui-act Capacités professionnelles et références présentées ef-stand Garanties professionnelles et financières tp-abil Garanties techniques not-allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.maximilien.fr none performance not-allowed no required quality Valeur technique, jugée selon le cadre de réponses techniques et environnemental et les 5 sous-critères pondérés indiqués au RC 45 points price Prix jugé selon le montant du DQE et la formule indiquée indiquée au RC 40 points quality Performances en matière de protection de l'environnement jugées selon le cadre de réponses techniques et environnemental 15 points ORG-0001 www.maximilien.fr 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-25+02:00 18:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 08:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot 15 Espace régional des Coteaux de l'Aulnoye, Forêt régionale de Bondy, Espace régional du Montguichet, Boucle des Mammouths Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 80 000 euros HT et un montant maximum annuel de 250 000 euros HT services 77310000 77340000 77231600 12 LOT-0009 sui-act Capacités professionnelles et références présentées ef-stand Garanties professionnelles et financières tp-abil Garanties techniques not-allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.maximilien.fr none performance not-allowed no required quality Valeur technique, jugée selon le cadre de réponses techniques et environnemental et les 5 sous-critères pondérés indiqués au RC 45 points price Prix jugé selon le montant du DQE et la formule indiquée indiquée au RC 40 points quality Performances en matière de protection de l'environnement jugées selon le cadre de réponses techniques et environnemental 15 points ORG-0001 www.maximilien.fr 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-25+02:00 18:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 08:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot 16 Espace régional de la Butte de Marsinval, Forêt régionales de Galluis, Espace régional de l'Hautil et Oise, Espace régional de la Plaine de la Haye, Espace régional du Bout du Monde, Espace régional de la Plaine de Montesson Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 130 000 euros HT services 77310000 77340000 77231600 12