16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2ED18883-E46B-AC21-95101325FC410A19 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.bouguenais.fr/fr ORG-0002 Mairie de Bouguenais 1 rue de la commune de Paris Bouguenais 44340 FRG01 FRA 79123 BASCOUL Fabrice Acheteur 0240320006 courriel@ville-bouguenais.fr ORG-0003 OptiMarché 2 chemin du vigneau Le Pas Vermaud Saint-Herblain 44800 FRG01 FRA 2ED188A5-A1F9-A911-FF571E069A7CBF29 OptiMarché 0240894616 fournisseur@opti-marche.com ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 6 Allee De L'Ile Gloriette Nantes 44000 FRG01 FRA 2ED188B4-F343-11B8-59A5017C3734F4D7 02 40 99 46 00 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 2ED188C2-E00C-7176-835A60AF4A6D3080 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 2ED188D0-B19A-E161-B69B377C9455CE32 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00552662-2024180/20242024-09-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b1dd15ad-3eda-4848-bd66-92f7c5206a54 fbd250e5-7eb0-4d4e-8d73-c8b2f371ab94 2024-09-13+02:00 13:11:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://opti-marche.marches-publics.info/accueil.htm body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 11 Prestataire Amo de l'Acheteur Public : Optimarché (www.opti-marche.com) open false 2025309 Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. Accord-cadre multi-attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 338 000 euro(s) HT pour l'ensemble des lots, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P supplies Prestataire Amo de l'Acheteur Public : Optimarché (www.opti-marche.com) 338000 15800000 15800000 LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1526352 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526352 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526352 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-18+02:00 14:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 758 Fruits et légumes frais conventionnels Fruits et légumes frais conventionnels supplies 50000 15800000 15300000 2025-01-01+01:00 12 1 Le marché peut être reconduit 1 fois tacitement pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026 LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1526352 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526352 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526352 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-18+02:00 14:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 770 Bases culinaires, épices, préparations et ingrédients Bases culinaires, épices, préparations et ingrédients supplies 5000 15800000 15893100 2025-01-01+01:00 12 1 Le marché peut être reconduit 1 fois tacitement pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026 LOT-0003 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1526352 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526352 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526352 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-18+02:00 14:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 776 Produits d'épicerie générique BIO Produits d'épicerie générique BIO supplies 30000 15800000 15800000 2025-01-01+01:00 12 1 Le marché peut être reconduit 1 fois tacitement pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026 LOT-0004 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1526352 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526352 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526352 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-18+02:00 14:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 761 Produits cuisinés asiatiques Produits cuisinés asiatiques supplies 6667 15800000 15800000 2025-01-01+01:00 12 1 Le marché peut être reconduit 1 fois tacitement pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026 LOT-0005 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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