a6e23543-20e1-452a-b11a-937b2732f045-01 Remise des offres: Au lieu du 23/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/10/2024 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Renseignements complémentaires: Au lieu de Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et aux variantes imposées désignées dans chaque Cctp conformément à l'article 3.4 du règlement de la consultation. Les candidats ont également l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles reprise à l'article 3.5 du règlement de la consultation, lire Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et aux variantes imposées désignées dans chaque Cctp conformément à l'article 3.4 du règlement de la consultation. Les candidats ont également l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles reprise à l'article 3.5 du règlement de la consultation sauf pour la Pse 2 au lot n°1 dont la réponse est facultative PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 288C4797-E935-C723-3B26098AA77C3A58 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.chu-lille.fr ORG-0002 CHU de Lille - ES du GHT LMFI 2 Avenue Oscar Lambret Lille 59037 FRE11 FRA 67335 des achats Direction 0320445962 correspondre@aws.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 2039 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 288C47C7-B1A6-23E6-F54B54AE6B714F6F 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 2039 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 288C47E5-FACE-4F22-A6E99ED252048858 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Lille 2039 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 288C47FC-AD11-C408-FCC1AA1345730AE1 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr 00553259-2024180/20242024-09-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 cda3e551-7aeb-4dbf-89ff-8b4fa34c3ee9 afe7bbcb-afcb-434b-82b2-4198dd2b147a 2024-09-13+02:00 10:16:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. neg-w-call false PAN-2024-106 PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HOPITAUX PUBLICS GRAND LILLE Les prestations sont réparties en 3 lots (Responsabilité civile hospitalière, protection juridique et risques statutaires) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et aux variantes imposées désignées dans chaque Cctp conformément à l'article 3.4 du règlement de la consultation. Les candidats ont également l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles reprise à l'article 3.5 du règlement de la consultation 66516000 66516000 -> Le propre compte du Chu de Lille Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0001 sui-act Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation used true ef-stand Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation used true tp-abil Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation used true no-eu-funds t-requ true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations not-allowed 1513652 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513652 none required not-allowed false no performance Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513652 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 01 Responsabilité civile Hospitalière Responsabilité civile Hospitalière services 66516000 66516000 -> Le propre compte du Chu de Lille Lille 59000 FRE11 FRA 2025-01-01+01:00 2029-12-30+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 sui-act Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation used true ef-stand Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation used true tp-abil Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation used true no-eu-funds t-requ true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations not-allowed 1513652 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513652 none required not-allowed false no performance Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513652 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 02 Protection juridique Protection juridique services 66516000 66516000 -> Le propre compte du Chu de Lille Lille 59000 FRE11 FRA 2025-01-01+01:00 2029-12-30+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0003 sui-act Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation used true ef-stand Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation used true tp-abil Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation used true no-eu-funds t-requ true Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations not-allowed 1513652 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513652 none required not-allowed false no performance Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513652 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 03 Risques statutaires Risques statutaires services 66516000 66516000 -> Le propre compte du Chu de Lille Lille 59000 FRE11 FRA 2025-01-01+01:00 2029-12-30+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0