16 https://www.paris.fr ORG-0001 VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry PARIS 75013 FR101 FRA 21750001600019 SA2 +33 100000000 dfa-bm2@paris.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 00055545-202617/20262026-01-26+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 df4d25a6-3e87-41b6-a02d-c8adcfdffce0 96547fc8-9115-4177-89c8-2555b6e88f90 2026-01-22+01:00 15:22:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 oth-single 2501720 Activités partagées parents-enfants les samedis matin dans des établissements de petite enfance de la Ville de Paris (samedis en famille) et dans d’autres équipements susceptibles d’accueillir des familles Activités partagées parents-enfants les samedis matin dans des établissements de petite enfance de la Ville de Paris (samedis en famille) et dans d’autres équipements susceptibles d’accueillir des familles services - La durée des marchés est de 12 mois, reconductible 3 fois. - À compter de l’ordre de service de démarrage de prestations. - Une période préparatoire de 2 mois et demi maximum est prévue pour les lots 1 à 5. - Les modalités de non-cumuls des lots sont précisées à l’article 6.1 du règlement de la consultation. - Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. 92331210 92331210 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927926?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927926?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 9 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-02-24+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot 1: Activités samedi famille - Paris centre, 7 et 15eme - Activités samedi famille - Paris centre, 7 et 15eme - services - Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 225 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. true 92331210 FR101 FRA 12 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927926?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927926?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 9 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-02-24+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Activites samedis en famille - Lot 2 activités partagées parents-enfants les samedis dans les établissements des 16ème, 17ème et 18ème arrondissements de Paris services - Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 315 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. true 92331210 FR101 FRA 12 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927926?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927926?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 9 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-02-24+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Activites samedis en famille - Lot 3 activités partagées parents-enfants les samedis dans les établissements des 8ème, 9ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements de Paris services - Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 360 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. true 92331210 FR101 FRA 12 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927926?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927926?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 9 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). 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À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). 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À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-02-24+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Activites samedis en famille - Lot 6 activités ponctuelles partagées parents-enfants les samedis dans des établissements de tout-Paris services - Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 69 000€ HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. true 92331210 FR101 FRA 12 3