16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 355C90D0-D3AE-1B51-30F196D8B4E9189F +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRB06 FRA 17224 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 355C9100-B019-69F9-6D4B0FD200B6ACAC 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 355C9115-C254-BDE8-1D58B39168BC652B 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false ORG-0005 Ville d'Orléans Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA 355C912B-A310-C198-06B8FE0E385F31AF 0238794030 marches.publics@orleans-metropole.fr false ORG-0006 CCAS d'Orléans 69 rue Bannier Orleans 45000 FRB06 FRA 355C913D-D867-8C4A-39A4B032349265EB 0238794030 marches.publics@orleans-metropole.fr false ORG-0007 Ville de Chécy 11 Place du Cloître Chécy 45430 FRB06 FRA 355C915E-E319-48FC-8AAC27B4F668860D 0238794030 marches.publics@orleans-metropole.fr false ORG-0008 Ville de Saint-Cyr-en-Val 140 rue du 11 Novembre Saint-Cyr-En-Val 45590 FRB06 FRA 355C91C6-D97D-6A9A-CF0FFDF4EA331F6D 0238794030 marches.publics@orleans-metropole.fr false ORG-0009 Ville de Saint-Jean-de-Braye Bp 90009 43 rue de la Mairie Saint-Jean-De-Braye 45800 FRB06 FRA 355C91D3-EC6A-FFD5-3667113D14EAE8B0 0238794030 marches.publics@orleans-metropole.fr false ORG-0010 Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle 71 rue Charles Beauhaire Saint-Jean-De-La-Ruelle 45410 FRB06 FRA 355C91E7-E78A-5BD2-E498DCE39B807DDB 0238794030 marches.publics@orleans-metropole.fr false ORG-0011 Ville de Fleury-les-Aubrais 7 Place de la République Fleury-Les-Aubrais 45400 FRB06 FRA 355C9202-EBED-FD28-36CB1D8A4818BA43 0238794030 marches.publics@orleans-metropole.fr 00556186-2024181/20242024-09-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 7e6c2221-5b12-4f1e-971b-639449649b5a e7a36eb5-344d-4c87-b174-9aecc5a95222 2024-09-13+02:00 16:14:42+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0005 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0006 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0007 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0008 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0009 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0010 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0011 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false M24F0142 Contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets La présente consultation porte sur les contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le marché sera alloti et reconductible services ==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Sous-pondération du critère "Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (30 %) - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention , appréciée au regard de la 1ère partie du mémoire technique (15 %) - 2 : Qualité des effectifs mis à disposition pour l'exécution du marché (effectif, qualification, expérience) , appréciée au regard de la 2nde partie du mémoire technique (15 %) 1270000 71630000 71630000 LOT-0001 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil - Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds not-requ true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1527133 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527133 none required not-allowed false no false poi-exa 30 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires) poi-exa 70 cost Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527133 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-14+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-14+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Vérifications périodiques des bâtiments et équipements Montants, par période : Pour la Métropole : Sans minimum, maximum 16 500.00 euro(s) HT. Pour la Ville d'Orléans : Sans minimum, maximum 125 000.00 euro(s) HT. Pour le CCAS d'Orléans : Sans minimum, maximum 4 000.00 euro(s) HT. Pour la Ville de Saint-Cyr-en-Val : Sans minimum, maximum 10 000.00 euro(s) HT. Pour la Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle : Sans minimum, maximum 35 000.00 euro(s) HT. Pour la Ville de Saint-Jean-de-Braye : Sans minimum, maximum 20 000.00 euro(s) HT. Pour la Ville de Chécy : Sans minimum, maximum 25 000.00 euro(s) HT services Cf. le Rc 926000 71630000 71630000 2025-01-01+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0002 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil - Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds not-requ true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1527133 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527133 none required not-allowed false no false poi-exa 30 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires) poi-exa 70 cost Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527133 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-14+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-14+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Contrôle de la qualité de l'air intérieur Montants, par période : Pour la Ville d'Orléans : Sans minimum, maximum 30 000.00 euro(s) HT. Pour la Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle : Sans minimum, maximum 20 000.00 euro(s) HT. Pour la Ville de Saint-Jean-de-Braye : Sans minimum, maximum 15 000.00 euro(s) HT. Pour la Ville de Fleury les Aubrais : Sans minimum, maximum 12 000.00 euro(s) HT. Pour la Ville de Chécy : Sans minimum, maximum 3000.00 euro(s) HT services Cf. le Rc 320000 71630000 71630000 2025-01-01+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0003 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil - Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. 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