16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA35A44424-9B47-CE60-EAF5ED50E656CA3D +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.opac-savoie.fr ORG-0002 OPAC SAVOIE 9 rue Jean Girard-MadouxChambery Cedex73024FRK27FRA48845 HAINAUT FabriceDirecteur général0479966040correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRA35A44441-B877-5815-D28CEAF6B8A5D8C9 0476429000greffe.ta-grenoble@juradm.fr00557275-2024181/20242024-09-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 62a5e860-3205-47f6-8ffd-f7aded28810575f60793-ad65-4ebd-a336-92b9ddae74932024-09-13+02:0016:22:32+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://www.opac-savoie.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24088SER01Entretien de la robinetterie sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accord-cadre à bons de commande<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>servicesChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation pour le dépôt de vos candidatures/offres. Toutefois, la signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée par la suite. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format pades. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables80000005051300050513000Département de la SavoieChambéry73000FRK27 FRALOT-0000 sui-actDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché publicused ef-standDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abilDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Qualification amiante en sous-section 4 à jour (Ss4) (organisme agréé par l'Etat)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1524061non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1524061 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. fonds propresfalse poi-exa50qualityValeur technique poi-exa50pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15240614Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site www.telerecours.fr ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-15+02:0016:00:00+02:002024-10-16+02:0008:00:00+02:00 false1L'exécution des prestations nécessite des investissements amortissables sur 5 ansfa-wo-rc noneS-PF-1524061Entretien de la robinetterie sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accord-cadre à bons de commande<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>services80000005051300050513000Département de la SavoieChambéry73000FRK27 FRA 2025-02-01+01:002030-01-31+01:00 Prestation supplémentaire éventuelle avec réponse obligatoire : Remplacement des Détecteurs et avertisseurs autonomes de fumées (Daaf) pour l'ensemble du patrimoine d'Opac Savoie0