a3141db6-bec0-416b-a33f-30e7b44af4a8-01 Remise des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 07/10/2024 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 07/10/2024 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAF92C274B-03E6-9766-DF040B1D151C3C4F +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.sia-habitat.com/ ORG-0002 Sia Habitat 67 Avenue des PotiersCs80649Douai59506FRE11FRA54088 M. PIERRE TONNEAUDirecteur Général0969321218correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Lille 72913 avenue du Peuple BelgeLille59034FRE11FRAF92C2771-9283-6E03-1704B53C41A00FA4 03207833330320785009tj1-lille@justice.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille 72913 avenue du Peuple BelgeLille59034FRE11FRAF92C2780-DC32-66D4-7D112444403BBC96 03207833330320785009tj1-lille@justice.fr00561534-2024182/20242024-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 f7a723f1-f847-46fe-a7a6-e630abeea11b6f0e53f5-f296-451e-bb90-8f33fa176b7c2024-09-17+02:0011:29:58+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2024061ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA REALISATION DE MISSIONS DE MAITRISE D'oeUVRE EN VUE DE LA REHABILITATION THERMIQUE DE LOGEMENTS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS DIFFUS DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE SIA HABITATChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA REALISATION DE MISSIONS DE MAITRISE D'oeUVRE EN VUE DE LA REHABILITATION THERMIQUE DE LOGEMENTS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS DIFFUS DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE SIA HABITAT SITUES SUR LES DEPARTEMENTS DU NORD ET DU PAS-DE-CALAISservices7124000071240000Region Nord Pas De CalaisDouai59500FRE11 FRALOT-0001 tp-abilLettre de candidature ou l'imprimé Dc1 (fourni en annexe 2 du présent règlement de la consultation) ; Attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas visés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique (attestation à compléter par le candidat fournie en annexe 1 du présent règlement de consultation) ; Pouvoir de la personne habilitée à engager la société ; La déclaration d'intérêt avec Sia Habitat, ses collaborateurs ou ses partenaires (Obligation De Probite) (fourni en annexe 4 du présent règlement de la consultation) ; Fiche capacités professionnelles, techniques et financières (fiche à compléter par le candidat fournie en annexe 3 du présent règlement de consultation) précisant : - La liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années pour des missions similaires ; - Le chiffre d'affaires global de l'entreprise pour les 3 derniers exercices connus ; - Les moyens humains et matériels dont le candidat dispose ; Les justificatifs correspondants aux compétences demandées à l'article 2.5 du présent règlement. - Architectes ; - Bureau d'études bâtiment ; - Amiante ; - Bureau d'études infrastructures ; - Thermicien ; - Economiste de la construction ; Le groupement justifiera également d'une des compétences Rge suivantes : - Cerqual Qualitel Certification - Nf Habitat Rge - Cerqual Qualitel Certification - Nf Habitat Hqe Rge - Lne - Qualification des prestataires d'audits énergétiques - Domaine « Bâtiment » - Afnor - 01 A : Audit énergétique dans le domaine des bâtiments - Certibat - Offre globale de rénovation énergétique - Qualibat - 8731 (uniquement pour la maison individuelle) - Qualibat - 8632 - Qualibat - 8633 - Opqibi 1905 (uniquement pour les collectifs) - Opqibi 1911 (uniquement pour la maison individuelle) - Architectes inscrits à l'ordre et formés selon décret audit 2018-416usednot-allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1499613non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1499613 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14996136 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-07+02:0012:00:00+02:002024-10-07+02:0014:00:00+02:00 false none none01MOE TCE REHAB NORDMOE TCE REHAB NORDservices other7124000071240000Region Nord Pas De CalaisDouai59500FRE11 FRA 2024-11-01+01:0048 Le marché comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires0LOT-0002 tp-abilLettre de candidature ou l'imprimé Dc1 (fourni en annexe 2 du présent règlement de la consultation) ; Attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas visés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique (attestation à compléter par le candidat fournie en annexe 1 du présent règlement de consultation) ; Pouvoir de la personne habilitée à engager la société ; La déclaration d'intérêt avec Sia Habitat, ses collaborateurs ou ses partenaires (Obligation De Probite) (fourni en annexe 4 du présent règlement de la consultation) ; Fiche capacités professionnelles, techniques et financières (fiche à compléter par le candidat fournie en annexe 3 du présent règlement de consultation) précisant : - La liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années pour des missions similaires ; - Le chiffre d'affaires global de l'entreprise pour les 3 derniers exercices connus ; - Les moyens humains et matériels dont le candidat dispose ; Les justificatifs correspondants aux compétences demandées à l'article 2.5 du présent règlement. - Architectes ; - Bureau d'études bâtiment ; - Amiante ; - Bureau d'études infrastructures ; - Thermicien ; - Economiste de la construction ; Le groupement justifiera également d'une des compétences Rge suivantes : - Cerqual Qualitel Certification - Nf Habitat Rge - Cerqual Qualitel Certification - Nf Habitat Hqe Rge - Lne - Qualification des prestataires d'audits énergétiques - Domaine « Bâtiment » - Afnor - 01 A : Audit énergétique dans le domaine des bâtiments - Certibat - Offre globale de rénovation énergétique - Qualibat - 8731 (uniquement pour la maison individuelle) - Qualibat - 8632 - Qualibat - 8633 - Opqibi 1905 (uniquement pour les collectifs) - Opqibi 1911 (uniquement pour la maison individuelle) - Architectes inscrits à l'ordre et formés selon décret audit 2018-416usednot-allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1499613non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1499613 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14996136 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-07+02:0012:00:00+02:002024-10-07+02:0014:00:00+02:00 false none none02MOE TCE REHAB PAS-DE-CALAISMOE TCE REHAB PAS-DE-CALAISservices other7124000071240000Region Nord Pas De CalaisDouai59500FRE11 FRA 2024-11-01+01:0048 Le marché comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires0