16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EFE05AE9-EA88-E8FC-2598140B4D442ACC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://agysoft.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DU TAMPON 256 Rue Hubert Delisle Cs 32117 Le Tampon Cedex 97831 FRY40 FRA 61043 THIEN AH KOON Patrice Maire 0262578678 smp@mairie-tampon.fr ORG-0003 Commune du Tampon 256 rue Hubert Delisle - Cs32117 Le Tampon 97831 FRY40 FRA EFE05B0C-D813-A88D-B6CE46B8031F7B6A 0262578678 smp@mairie-tampon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA EFE05B1B-CD4D-4DD3-BC2A2AE130B48A25 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 00561612-2024182/20242024-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a5c335c4-8d2a-4793-b671-526ba3967fe5 6850d93b-0eff-427d-a211-34efdc2e68f2 2024-09-17+02:00 07:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 18 open false 2024/FCS/0038 Fourniture de denrées alimentaires 2024 - 2028 La présente consultation comprend 18 lots. Chaque lot correspond à un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs de chacun des lots correspondent aux montants maximum annuels supplies Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades 15800000 15800000 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 22C Concombre/Chou/Carotte Concombre/Chou commun/Carotte supplies Le montant maximum annuel : 60 000 euro(s) Ht 60000 15800000 03221000 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 535 Baguettes surgelées Baguettes surgelées supplies Le montant maximum annuel : 15 000 euro(s) Ht 15000 15800000 15896000 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 541 Purée de patate douce surgelée -Patate douce en morceaux surgelée -Purée de patate douce surgelée Purée de patate douce surgelée -Patate douce en morceaux surgelée -Purée de patate douce surgelée supplies Le montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht 100000 15800000 03221120 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 542 Brocolis surgelés Brocolis surgelés supplies Le montant maximum annuel : 15 000 euro(s) Ht 15000 15800000 15331170 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. 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Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0010 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 527 Sauce Béchamel Sauce Béchamel supplies Le montant maximum annuel : 8 000 euro(s) Ht 8000 15800000 15871200 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0011 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 518 Moutarde en seau-dosette Moutarde en seau-dosette supplies Le montant maximum annuel : 6 000 euro(s) Ht 6000 15800000 15871250 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0012 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 21C Viandes de lapin Viandes de lapin supplies Le montant maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht 50000 15800000 15110000 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0013 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 543 Tranche de jambon de volaille-Dés de jambon de poulet Tranche de jambon de volaille-Dés de jambon de poulet supplies Le montant maximum annuel : 65 000 euro(s) Ht 65000 15800000 15131500 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0014 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 536 Nouilles chinoises Nouilles chinoises supplies Le montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht 40000 15800000 15800000 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0015 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du marché sont financées sur fonds propres de la collectivité ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522104 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 538 Corn flakes-Flocon d'avoines-Muesli aux fruits Corn flakes-Flocon d'avoines-Muesli aux fruits supplies Le montant maximum annuel : 90 000 euro(s) Ht 90000 15800000 15800000 Service de la restauration scolaire-Rue Auguste Lacaussade - 12ème km Le tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-31+04:00 12 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible dans les conditions du Ccap LOT-0016 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant du personnel...) used tp-abil - La liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1522104 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522104 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 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