16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F8B49CBC-B55F-E997-690C04CA79AC58FC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis ORG-0002 ADTO-SAO agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de l'Oise 1 rue de Pinçonlieu Beauvais 60000 FRE22 FRA 57586 SYOEN Florence Directeur Général 0344062780 administrateuraws@adto-sao.fr http://amiens.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Cs 801114f Amiens 80011 FRE23 FRA F8B49CEF-BC5A-7E89-FB0BF4CCDA7A30A2 0322336170 0322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0004 CCRA 54 Préfecture 1 rue du Préfet Claude Erignac, Cs 60031 Nancy 54038 FRF31 FRA F8B49D39-97FA-657C-F00F5C9DA614093E 0383342626 0383274984 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 00056202-202518/20252025-01-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 5dda0b10-a5a4-4bf7-a27c-97ae41c40774 32a06c8b-217f-408d-b9d2-09d38e460d14 2025-01-24+01:00 16:12:09+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2 1144 / 24-380 Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination portant sur les travaux de construction du centre de secours de Nogent-sur-Oise / Montataire (60) Le prestataire interviendra dans les conditions fixées au titre III du livre IV de la partie 2 du Code de la Commande Publique ainsi que dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre. Proposition de variantes libres non pas autorisée. Proposition de variantes imposées non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) non prévues services La présente procédure est passée par l'Adto-Sao, agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de l'Oise. Les candidats devront télécharger l'ensemble du dossier de consultation des entreprises sous forme électronique via le site https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis. En cas de retrait anonyme, le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme lors de la présente consultation. En cas de groupement, seul le mandataire est autorisé à déposer l'offre du dit groupement. En cas de remise par un autre des cotraitants, le pli du groupement candidat pourra être rejeté 71310000 71247000 LOT-0000 sui-act Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont listés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation used ef-stand Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont listés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation used tp-abil Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont listés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation used not-allowed no-eu-funds t-requ false 1564844 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564844 none required not-allowed false no performance Les conditions et modalités de cautionnement, de garanties, de financement et de paiement sont définies dans les documents de la consultation Le mode de dévolution du marché est défini au règlement de consultation false poi-exa 30 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 30 quality Décomposition du temps d'intervention poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564844 6 Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative). Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-07+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-07+01:00 14:00:00+01:00 false none none S-PF-1564844 Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination portant sur les travaux de construction du centre de secours de Nogent-sur-Oise / Montataire (60) Le prestataire interviendra dans les conditions fixées au titre III du livre IV de la partie 2 du Code de la Commande Publique ainsi que dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre. Proposition de variantes libres non pas autorisée. Proposition de variantes imposées non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) non prévues services 71310000 71247000 2025-04-01+02:00 24 Possibilité d'appliquer l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique. Non reconduction du marché 0