16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 03EC51E9-F5B9-A21D-3E2A8ACF5FB9CE46 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cournon-auvergne.fr/ ORG-0002 Mairie de Cournon d'Auvergne 158 Place de l'Hôtel de Ville Cournon 63804 FRK14 FRA 1377 Rage François Maire 0473699000 0473693405 commande-publique@cournon-auvergne.fr https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6, cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 03EC5204-AD9C-A8C4-84DCA5D462C68207 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon 3 rue de la Charité Lyon 69268 FRK26 FRA 03EC5216-C754-77D9-9A5022EF9C86A2D0 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 00563304-2024183/20242024-09-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 593627f3-508f-4647-b5c6-03a676096830 d5bfee42-df25-45c2-8f82-d9b432bfd6d5 2024-09-17+02:00 16:30:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24FF-0536-Y Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier Accord-cadre à bon de commande. Seuil maximum par période : 40 000 euro(s) HT ACCORD-CADRE en APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique suite à une procédure infructueuse concernant ce lot supplies 34300000 34300000 LOT-0000 sui-act - une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - Lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (Dc1 ou équivalent). En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (Dc2 ou équivalent) - Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché used ef-stand 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil 1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds true Renouvellement au terme de l'accord-cadre 1528767 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528767 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528767 2025-02-20 Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1528767 Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier Accord-cadre à bon de commande. Seuil maximum par période : 40 000 euro(s) HT ACCORD-CADRE en APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique suite à une procédure infructueuse concernant ce lot supplies 34300000 34300000 2024-12-15+01:00 2025-08-15+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour la période allant de sa notification au 15/08/2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 (trois) reconductions avec les mêmes caractéristiques. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction