16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 29E9FB79-B0FE-5568-642948EE89E3F213 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 29E9FB95-F1B4-3E1C-8EB4C9968E4B1A66 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 29E9FBA4-FC08-12D3-9354D788F61238BD 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 29E9FBB3-E6C4-E9C6-8B99511F6857ACF9 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00564875-2024183/20242024-09-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 c3ded0fe-339b-4dbc-affe-e7ed81a66dc2 709e444f-4c34-49d1-8861-3ff7275a82d6 2024-09-18+02:00 10:12:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024_084_PI_ML Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé niveau 2 pour des opérations de bâtiments concernant Le Mans Métropole, la Ville du Mans et le SMAPT de 2025 à 2028 Consultation lancée en groupement de commandes. Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum réparti de la manière suivante : pour Le Mans Métropole 45 000,00 euro(s) HT ; pour la Ville du Mans 50 000,00 euro(s) HT ; pour le Syndicat Mixte d'Aménagement et de Promotion de la Technopole du Mans 5 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dont la durée d'exécution maximale est de 4 ans. Le détail des missions confiées aux titulaires figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables services Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Morgane Laurent 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : Charlène Rebours 02.43.47.48.07 71317210 71317210 Le Mans Metropole Le mans 72000 FRG04 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Attestation de formation coordinateur en matière de sécurité et de protection de la santé - niveau 2 - en phases conception et réalisation used not-allowed no-eu-funds true à titre indicatif, le renouvellement de la consultation interviendra au cours du second semestre 2028 1513648 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513648 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513648 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 17:00:00+02:00 2024-10-22+02:00 00:00:00+02:00 Le Mans false 3 fa-w-rc none S-PF-1513648 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé niveau 2 pour des opérations de bâtiments concernant Le Mans Métropole, la Ville du Mans et le SMAPT de 2025 à 2028 Consultation lancée en groupement de commandes. Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum réparti de la manière suivante : pour Le Mans Métropole 45 000,00 euro(s) HT ; pour la Ville du Mans 50 000,00 euro(s) HT ; pour le Syndicat Mixte d'Aménagement et de Promotion de la Technopole du Mans 5 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dont la durée d'exécution maximale est de 4 ans. Le détail des missions confiées aux titulaires figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables services other 71317210 71317210 Le Mans Metropole Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires