16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA2A476655-0B05-8547-F6FB64C1DBD29036 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.silene-habitat.com/ ORG-0002 SILENE HABITAT 17 Rue Pierre Mendès FranceSaint Nazaire44600FRG01FRA54767 WILLIAMSON SandrineDirectrice Générale0253484444correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRA2A476685-9F1C-C944-A5E541B264B2CA74 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRA2A4766B1-96B6-84EE-493129D2BB06DA39 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRA2A4766D2-0492-A4EE-5ADDA219126BCDB6 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr00564922-2024183/20242024-09-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 f94df2b1-7d89-49ac-a4b8-f64dc1fde34e48750ffe-88af-421e-b1a2-71fc27f2e6ea2024-09-18+02:0010:23:05+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24AOO010Passation d'un marché d'assurance « dommages aux biens » et « locataires non assuré » pour les besoins de SILENELa consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismesservicesEn plus de la solution de base, le cahier des clauses particulières peut comporter : - une (ou plusieurs) variante imposée par l'acheteur constituant une alternative à la solution de base ; - une (ou plusieurs) prestation supplémentaire éventuelle s'ajoutant à la solution de base ou la variante retenue6651520066515200LOT-0000 sui-actLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultationusedno-eu-funds 1528990non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528990 nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15289906 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-10-24+02:0012:00:00+02:002024-10-24+02:0014:00:00+02:00 false none noneS-PF-1528990Passation d'un marché d'assurance « dommages aux biens » et « locataires non assuré » pour les besoins de SILENELa consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismesservices6651520066515200 2025-01-01+01:0012