16 ORG-0001 ESID METZ CASERNE NEY 1 RUE DU MARECHAL LYAUTEY METZ 57000 FRF33 FRA 11000201100044 0355748105 esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMNISTRATIF STRASBOURG 31 AVENUE DE LA PAIX SIMONE VEIL BP 1038 STRASBOURG 67000 FRF11 FRA 17670005200010 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00565475-2024184/20242024-09-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 ef008c98-7dfe-41dd-82c6-7cd4b1a8a8e0 874d2f47-07e7-4670-8bad-48f492bc0437 2024-09-19+02:00 08:10:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA cga defence ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation 5 13 restricted DAF_2024_001068 Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services 50700000 METZ 57000 FRF33 FRA LOT-0001 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT1 LOT1 USID Lille - LILLE Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit :Lot n°1 montant maximal cumulé sur 7 ans : 5 740 000,00 Euros HT 50700000 LILLE 69000 FRE11 FRA UNKNOWN LOT-0004 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT2 LOT2 USID de Luxeuil Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°2 montant maximal cumulé sur 7 ans : 3 069 500,00 Euros HT 50700000 LUXEUIL 70000 FRC23 FRA UNKNOWN LOT-0005 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 3 LOT 3 USID de Luxeuil - Epinal Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°3 montant maximal cumulé sur 7 ans : 3 104 500,00 Euros HT 50700000 LUXEUIL 70000 FRC23 FRA UNKNOWN LOT-0006 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 4 LOT 4 USID de METZ Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°4 montant maximal cumulé sur 7 ans : 4 679 500,00 Euros HT 50700000 METZ 57000 FRF33 FRA UNKNOWN LOT-0007 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 5 LOT 5 USID de Nancy Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°5 montant maximal cumulé sur 7 ans : 3 143 000,00 Euros HT 50700000 NANCY 54000 FRF31 FRA UNKNOWN LOT-0008 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 7 Lot 7 : USID Besançon Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°7 montant maximal cumulé sur 7 ans : 1 860 362,00 Euros HT 50700000 BESANCON 25000 FRC21 FRA UNKNOWN LOT-0009 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 8 Lot 8 : USID Besançon - Autun - Auxonne - Dijon Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°8 montant maximal cumulé sur 7 ans : 2 357 278,00 Euros HT 50700000 BESANCON 25000 FRC21 FRA UNKNOWN LOT-0010 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 9 Lot 9 USID de Strasbourg - Antenne de Haguenau - Drachenbronn - Neubourg Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°9 montant maximal cumulé sur 7 ans : 2 020 900,00 Euros HT 50700000 STRASBOURG 67000 FRF11 FRA UNKNOWN LOT-0011 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 10 Lot 10 : USID de Strasbourg -Strasbourg - Illkirch-Graffenstaden Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°10 montant maximal cumulé sur 7 ans : 2 895 550,00 Euros HT 50700000 STRASBOURG 67000 FRF11 FRA UNKNOWN LOT-0012 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 11 Lot 11 : USID de Strasbourg - Antenne de Mutzig Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°11 montant maximal cumulé sur 7 ans : 927 500,00 Euros HT 50700000 STRASBOURG 67000 FRF11 FRA UNKNOWN LOT-0013 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 12 Lot 12 : USID de Strasbourg - Antenne de Colmar - Meyenheim Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°12 montant maximal cumulé sur 7 ans : 2 688 000,00 Euros HT 50700000 STRASBOURG 67000 FRF11 FRA UNKNOWN LOT-0014 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 13 Lot 13 : USID de Saint-Dizier - Antenne de Chaumont Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°13 montant maximal cumulé sur 7 ans : 3 962 000,00 Euros HT 50700000 SAINT DIZIER 52000 FRF24 FRA UNKNOWN LOT-0015 ef-stand Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre not-allowed no-eu-funds FRA FRA DAF 2024 001068 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 DAF 2024 001068 false fa-wo-rc none LOT 6 Lot 6 : USID Besançon - Belfort et Emprises Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ services L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°6 montant maximal cumulé sur 7 ans : 1 782 249,00 Euros HT 50700000 BESANCON 25000 FRC21 FRA UNKNOWN