16 ORG-0001 Ville de Jeumont Service marchés publics Bd de Lessines - BP 70159 Centre Administratif G. Pompidou Jeumont cedex 59572 FRA 21590324600019 0327395055 sandrine.moret@mairie-jeumont.fr 00056548-202420/20242024-01-29Z 2.3 eforms-sdk-1.9 a4e59d70-b14a-4739-b0aa-8781e42092e4 29a81911-c371-469d-b8dd-f4209cae4901 2024-01-25+02:00 17:33:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0001 bankr-nat false open 2023-24 accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la ville de jeumont Cet avis concerne un avis rectificatif concernant le report de la date limite de remise des offres initialement prévue au 29/01/2024 à 12h00 et reportée au 12/02/2024 à 12h00. services 77310000 LOT-0003 ef-stand no-eu-funds FRA 2023-24 non-restricted-document http://www.marchespublics596280.fr none not-allowed required no performance http://www.marchespublics596280.fr 120 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0001 FRA false false required true 2024-02-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 03 Elagage, abattage Elagage, abattage services 360000 77310000 2024-04-19+02:00 12 L'accord-cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 19/04/2024 jusqu'au 18/04/2025.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois 2 LOT-0005 ef-stand no-eu-funds allowed FRA 2023-24 non-restricted-document https://www.marchespublics596280.fr res-ws no performance En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot défini ci-dessous est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés not-allowed required price https://www.marchespublics596280.fr 120 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0001 FRA false false required true 2024-02-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 05 Désherbage manuel, mécanique, thermique Désherbage manuel, mécanique, thermique services 240000 77310000 2024-04-19+02:00 12 L'accord-cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 19/04/2024 jusqu'au 18/04/2025.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois 2 LOT-0001 ef-stand no-eu-funds FRA 2023-24 non-restricted-document https://www.marchespublics596280.fr none not-allowed required no performance price http://www.marchespublics596280.fr 120 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0001 FRA false false false required true 2024-02-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 01 Fleurissement Fleurissement services 225000 77310000 2024-04-19+02:00 12 L'accord-cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 19/04/2024 jusqu'au 18/04/2025.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois 2 LOT-0004 ef-stand no-eu-funds FRA 2023-24 non-restricted-document http://www.marchespublics596280.fr none no performance required not-allowed price http://www.marchespublics596280.fr 120 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0001 FRA false false required true 2024-02-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 04 Fauchage, broyage des accotements de voiries et surfaces identifiées Fauchage, broyage des accotements de voiries et surfaces identifiées services 120000 77310000 2024-04-19+02:00 12 L'accord-cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 19/04/2024 jusqu'au 18/04/2025.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois 2 LOT-0002 ef-stand no-eu-funds FRA 2023-24 non-restricted-document https://www.marchespublics596280.fr res-ws required no performance En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot défini ci-dessous est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. not-allowed price https://www.marchespublics596280.fr 120 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0001 FRA false false required true 2024-02-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 2 Tontes et massifs Tontes et massifs services 750000 77310000 2024-04-19+02:00 12 L'accord-cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 19/04/2024 jusqu'au 18/04/2025.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois 2