17 https://www.cts-strasbourg.eu/fr https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ ORG-0001 Compagnie des Transports Strasbourgeois 14, rue de la Gare aux marchandises CS15002 Bas-Rhin (67 Strabourg 67035 FRF11 FRA 568500680 Pierre BUGNET 03 88 77 72 27 03 88 77 72 27 pbugnet@cts-strasbourg.fr TPO-0001 pbugnet@cts-strasbourg.fr pbugnet@cts-strasbourg.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00565652-2024184/20242024-09-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 fb59f163-6201-44b2-8e8d-3a56da0a9bda 13862f8a-00fc-4fe1-9aa4-df940a6b7278 2024-09-18Z 13:20:25Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ pub-undert urttb ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-sub-espd VOir DCE neg-w-call false 2024-M1056 Renouvellement des rails et pose des appareils de voie Le présent contrat a pour les travaux de renouvellement des rails et de pose des appareils de voies sur le réseau. Il porte sur des prestations de travaux.Il n’est pas prévu de décomposition en lots. Le présent contrat est un accord accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000 €, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de marchés subséquents. Il comprend des prix unitaires, sans montant minimum, et avec un montant maximum de 30 000 000 € HT sur la durée totale du marché ; Cet accord-cadre sera multi-attributaire avec un maximum de 4 opérateurs économiques. Pendant la durée de l’accord-cadre, À la survenance d’un besoin, l’acheteur effectuera une mise en concurrence des titulaires de l’accord-cadre, par l’intermédiaire de la passation de marchés subséquents. Le présent contrat est conclu pour une durée de 3 ans, reconductible 2 fois par période d’un an. La durée totale du contrat ne pourra excéder 5 ans. Le contrat débutera à compter du 1er janvier 2025. works 30000000 45234120 14, rue de la gare aux marchandises CS15002 Strasbourg 67035 FRF11 FRA LOT-0001 false https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=540914&orgAcronyme=a9l non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=540914&orgAcronyme=a9l Voir DCE epo-sub-espd true Solidaire yes performance VOir DCE not-allowed true Voir DCE ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=540914&orgAcronyme=a9l Référé précontractuel : TGI Nancy ORG-0001 TPO-0001 FRA required true 2024-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 4 fa-w-rc none Renouvellement des rails et pose des appareils de voie Renouvellement des rails et pose des appareils de voie works 30000000 30000000 45234120 Strasbourg FRF11 FRA 2025-01-01+01:00 2030-01-01+01:00 1