16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Ville de la Seyne sur Mer Hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre La Seyne sur Mer 83500 FRL05 FRA 21830126500011 +33 494069593 marches-publics@la-seyne.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine CS 40510 TOULON 83041 FRL05 FRA 13000525900010 +33 049442793 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00565772-2024184/20242024-09-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 bc9cb31e-3977-4612-90b3-3d17ac552fe8 28bbb4f0-b103-456e-af39-f90c7026ea72 2024-09-19Z 11:18:57Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 5 5 Cette consultation se compose de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade (lot n°2) - Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation y compris maintenance du parc (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Chaque lot fait l'objet d'un marché passé à bon de commande mono - attributaire. open 24S0023 Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs Afin de remplir ses missions et répondre aux exigences en matériels, mobiliers et équipements afférents pour les installations sportives au bénéfice des usagers, la Ville souhaite passer un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs. supplies Chaque marché est passé en accord-cadre à bons de commande mono attributaire et s’exécute par l’émission de bons de commande successifs dès survenance du besoin. Il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la consultation. 1440000 37410000 LOT-0001 other Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation. false not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr true Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. late-none no required required false Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation. www.marches-securises.fr 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; * à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; * le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-23+02:00 14:00:00+02:00 La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle et non publique. false fa-wo-rc none 24S0016_1 Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports individuels et collectifs Ce lot concerne la fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports individuels et collectifs Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 10 000 € HT - Maximum : 200 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. supplies true 800000 200000 37410000 Le CCTP indique le lieu de livraison des fournitures. Direction des Sports 15 rue Jules Guesde La Seyne sur mer 83500 FRL05 FRA 48 Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile pour les années 2026, 2027 et 2028. 3 Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique. LOT-0002 other Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle. Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation. false not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr true Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. late-none no required required false Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation. www.marches-securises.fr 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; * à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; * le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-23+02:00 14:00:00+02:00 La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique. false fa-wo-rc none 24S0016_2 Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade. C'est un accord-cadre à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 2000 € HT - Maximum : 10 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. supplies true 40000 20000 37535291 Le CCTP décrit le lieu de livraison des fournitures. Direction des sports 15 rue Jules Guesde La Seyne sur mer 83500 FRL05 FRA 48 Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile pour les années 2026, 2027 et 2028. 3 Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique. LOT-0003 other Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle. Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation. false not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr true Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. late-none no required required false Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation. www.marches-securises.fr 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; * à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; * le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-23+02:00 14:00:00+02:00 La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique. false fa-wo-rc none 24S0023_3 Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation. Ce lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 10 000 €HT - Maximum : 50 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. supplies 200000 100000 37442300 Le CCTP décrit le lieu de livraison des fournitures. Direction des sports 15 rue Jules Guesde La Seyne sur mer 83500 FRL05 FRA 48 Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile pour les années 2026, 2027 et 2028. 3 Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique. LOT-0004 other Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle. Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation. false not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr true Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. late-none no required required false Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation. www.marches-securises.fr 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-23+02:00 14:00:00+02:00 La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique. false fa-wo-rc none 24S0023_4 Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports nautiques Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports nautiques. Ce lot est passé en accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 200 € HT - Maximum : 50 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. supplies 120000 32000 37412000 Le CCTP décrit le lieu de livraison des fournitures. Base nautique 135 avenue de la jetée de Saint Elme La Seyne sur mer 83500 FRL05 FRA 48 Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile pour les années 2026, 2027 et 2028. 3 Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique. LOT-0005 other Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle. Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation. false not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr true Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. late-none no required required Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation. www.marches-securises.fr 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-23+02:00 14:00:00+02:00 La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique. false fa-wo-rc none 24S0023_5 Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique. Ce lot est passé en accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 500 € HT - Maximum : 5000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. supplies 200000 40000 34522000 Base nautique 135 Avenue de la jetée de Saint Elme La seyne sur mer 83500 FRL05 FRA 48 Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile pour les années 2026, 2027 et 2028. 3 Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R2122-4 (Fournitures) ou R 2122-7 (Travaux et services) du Code de la Commande Publique.