16 https://www.cts-strasbourg.eu/fr https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ ORG-0001 Compagnie des Transports Strasbourgeois 14, rue de la Gare aux marchandises CS15002 Bas-Rhin (67 Strabourg 67035 FRF11 FRA 568500680 Pierre BUGNET 03 88 77 72 27 03 88 77 72 27 pbugnet@cts-strasbourg.fr TPO-0001 pbugnet@cts-strasbourg.fr pbugnet@cts-strasbourg.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00567149-2024184/20242024-09-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a0cfee17-86fc-492d-8f73-1d9bf8e29185 1adc1806-fbd7-485b-8942-ffdf192ab241 2024-09-18Z 14:50:05Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ pub-undert econ-aff ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-sub-espd neg-w-call false 2024-M1079 Pose et dépose de revêtements - VRD Le présent contrat a pour objet les travaux de de pose, dépose et maintenance des revêtements des plateformes et stations de la CTS. Il porte sur des prestations de travaux.Il n’est pas prévu de décomposition en lots. Le présent contrat est un accord accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000 €, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de marchés subséquents. Il comprend des prix unitaires, sans montant minimum, et avec un montant maximum de 18 000 000 € HT sur la durée totale du marché. Cet accord-cadre sera multi-attributaire avec un maximum de 4 opérateurs économiques. Pendant la durée de l’accord-cadre, À la survenance d’un besoin, l’acheteur effectuera une mise en concurrence des titulaires de l’accord-cadre, par l’intermédiaire de la passation de marchés subséquents. Le présent contrat est conclu pour une durée de 3 ans, reconductible 2 fois par période d’un an. La durée totale du contrat ne pourra excéder 5 ans. Le contrat débutera à compter du 1er janvier 2025. works 18000000 45233220 45234100 14, rue de la gare aux marchandises CS15002 Strasbourg 67035 FRF11 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=540916&orgAcronyme=a9l non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=540916&orgAcronyme=a9l none epo-sub-espd yes required not-allowed https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=540916&orgAcronyme=a9l ORG-0001 TPO-0001 FRA true false required false true 2024-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 3 false 4 Voir DCE fa-w-rc none 2024-M1079 Pose et dépose de revêtements - VRD Pose et dépose de revêtements - VRD works 45234100 FRF11 FRA 2025-01-01+01:00 2030-01-01+01:00