16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 90C3B085-DCA8-4286-F9606C9B63BE5065 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Saint-Etienne Métropole - DAJCP 2 Avenue Grüner Cs80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 90C3B0A5-9D94-A2B2-F5C1CB1DD2C36D36 QUESTIONS A POSER VIA LE PROFIL ACHETEUR 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 90C3B0B7-F7FE-08C4-06693779CF2B357B 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00567266-2025166/20252025-09-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 3bb36798-5b83-413a-8e07-5225ded2ca13 aac84f2d-12d0-4d20-b78e-07aac865da48 2025-08-29+02:00 10:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025-ACHA-0002 Nettoyage du stade Geoffroy Guichard de Saint-Étienne Métropole Le nettoyage inclue les tribunes, abords du stade, bureaux, loges, vestiaires, sanitaires, couloirs, salles de réunion, espaces réceptifs, infirmeries, locaux techniques, plateformes et poste de police. Les prestations sont réparties entre interventions récurrentes liées aux équipements utilisés quotidiennement par les agents de Saint-Etienne Métropole, et interventions évènementielles ponctuelles requises lors de manifestations ou besoins exceptionnels tels que : la remise en état du stade avant la reprise de la saison sportive, le nettoyage intégral ou partiel du site ainsi que le nettoyage de structures temporaires dans le site ou en périphérie. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 900 000,00 euro(s) /HT sur la durée totale du contrat. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2026 (ou à la notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder trois ans, soit le 31 décembre 2028. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental. le titulaire devra recourir à un quota d'heures d'insertion de minimum 150 heures sur la durée totale du contrat services Une visite sur site est obligatoire. Les candidats devront prendre rendez-vous auprès de : Frédéric Molendi au 06 08 23 97 85, ou Damien Valero au 06 13 09 98 74 (article 5.2 du règlement de consultation). S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation 90910000 90910000 Saint-étienne Métropole Saint-Etienne Métropole 42000 FRK25 FRA LOT-0000 slc-stand-other La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ true 58548 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58548 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées sur le budget de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 20 quality Valeur sociale et environnementale per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58548 6 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-01+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-01+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-58548 Nettoyage du stade Geoffroy Guichard de Saint-Étienne Métropole Le nettoyage inclue les tribunes, abords du stade, bureaux, loges, vestiaires, sanitaires, couloirs, salles de réunion, espaces réceptifs, infirmeries, locaux techniques, plateformes et poste de police. Les prestations sont réparties entre interventions récurrentes liées aux équipements utilisés quotidiennement par les agents de Saint-Etienne Métropole, et interventions évènementielles ponctuelles requises lors de manifestations ou besoins exceptionnels tels que : la remise en état du stade avant la reprise de la saison sportive, le nettoyage intégral ou partiel du site ainsi que le nettoyage de structures temporaires dans le site ou en périphérie. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 900 000,00 euro(s) /HT sur la durée totale du contrat. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2026 (ou à la notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder trois ans, soit le 31 décembre 2028. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental. le titulaire devra recourir à un quota d'heures d'insertion de minimum 150 heures sur la durée totale du contrat services other other 90910000 90910000 Saint-étienne Métropole Saint-Etienne Métropole 42000 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2026-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires