16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 39203BCC-9ACB-1ABB-48AF36CCABDC5295 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-metropole-savoie.fr ORG-0002 GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie 31125 Place Lucien Biset Chambéry 73011 FRK27 FRA 62497 Chambaz Florent Directeur Général 0479965675 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 39203BE9-D62D-6E94-B83F3D86E11C7EB9 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 39203BF7-D3C0-9FBE-A89A84F4A0E6C130 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00568035-2024184/20242024-09-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e6822211-2ac0-4e27-b78a-cf1c68ffe6f7 9443b911-1a6c-4d69-9e1d-5d72280b054e 2024-09-18+02:00 17:18:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 19 open false 25ORTHOBis Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis La présente consultation a pour objet la Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis pour les établissements du GHT Savoie-Belley. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 1300000 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA LOT-0001 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 01 Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux supplies 227500 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0002 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 02 Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux supplies 5000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0003 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 03 Lame d'ostéotomie stérile Lame d'ostéotomie stérile supplies 10500 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0004 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 04 Cagoule chirurgicale stérile avec casque réutilisable pour protection individuelle aux projections biologiques Cagoule chirurgicale stérile avec casque réutilisable pour protection individuelle aux projections biologiques supplies 60000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0005 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 05 Système de révision acétabulaire Système de révision acétabulaire supplies 45500 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0006 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 06 Guide nerveux pour la réparation des discontinuités nerveuses périphériques Guide nerveux pour la réparation des discontinuités nerveuses périphériques supplies 2000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0007 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 07 Agrafe pour réinsertion ligamentaire stérile ou non stérile Agrafe pour réinsertion ligamentaire stérile ou non stérile supplies 1150 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0008 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 08 Système de réparation des ligaments pour système de Système de réparation des ligaments pour système de "bouton" pour la main (CMC) supplies 3500 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0009 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 09 Système de ligamentoplastie de l'acromioclavicule dans les disjonctions acromioclaviculaire (DAC) Sytème de ligamentoplastie de l'acromioclavicule dans les disjonctions acromioclaviculaire (DAC) supplies 45000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0010 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 10 Plaques d'ostéotomies d'ouverture et de fermeture tibiale et fémorale Plaques d'ostéotomies d'ouverture et de fermeture et vis et Broches tibiale et fémorale supplies 20000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0011 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 11 Prothèse totale de genou tricompartimentale avec guide de coupe et ancillaire à usage unique Prothèse totale de genou tricompartimentale avec guide de coupe et ancillaire à usage unique supplies 57000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0012 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 12 Prothèse totale de hanche sur mesure avec système de planification 3D scanner Prothèse totale de hanche sur mesure avec système de planification 3D scanner supplies 18500 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0013 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 13 Implant pour arthrodèse postérieure intersomatique du rachis par voie percutanée Implant pour arthrodèse postérieure intersomatique du rachis par voie percutanée supplies 63000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0014 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 14 Set d'aiguilles pour vertébroplastie et cimentoplastie avec biopsie osseuse Set d'aiguilles pour vertébroplastie et cimentoplastie avec biopsie osseuse supplies 40000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0015 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 15 Broche/Clou de STEINMANN pour fractures fémorales ou tibiales Broche/Clou de STEINMANN pour fractures fémorales ou tibiales supplies 3000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0016 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529583 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 Chambery false 1 fa-wo-rc none 16 Plaque et vis d'ostéosynthèse standard non verrouillée Plaque et vis d'ostéosynthèse standard non verrouillée supplies 105000 33141700 33141700 33183100 33183200 33183300 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0017 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028 LOT-0018 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1529583 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529583 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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