16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6A4072C7-E3FE-11CE-7EDE47A7D27A55B8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sydetom66.fr ORG-0002 SYDETOM 66 Naturopole 3 Boulevard De Clairfont, Batiment I-Cs 40029 Toulouges 66350 FRJ15 FRA 213 VALIENTE BRUNO PRESIDENT 0468578686 0468579873 marchespublics@sydetom66.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 6A4072E3-C4CB-66AA-E560111538C1379F 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00568534-2024185/20242024-09-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 87412c92-d6d6-498e-9d1b-719002029115 92139f75-2d94-41da-b931-0d18497f0497 2024-09-19+02:00 16:11:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.midilibre-marchespublics.com/accueil.htm la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 7 open false TRAITEMENT DES DÉCHETS (GRAVATS, AMIANTE, PNEUS) ISSUS DES DECHETERIES DU TERRITOIRE DU SYDETOM 66 Traitement des déchets ménagers Gravats, Amiante et Pneumatiques hors REP services 1160000 90513000 90513000 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ false allowed 19882 non-restricted-document FRA official https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=19882 none required not-allowed false no https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=19882 3 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-25+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 10:00:00+01:00 Toulouges false none none 1 GRAVATS ZONE NORD GRAVATS ZONE NORD services 800000 90513000 90513000 2025-01-01+01:00 12 2 Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale maximale du marché est fixée à 36 mois LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ false allowed 19882 non-restricted-document FRA official https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=19882 none required not-allowed false no https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=19882 3 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-25+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 10:00:00+01:00 Toulouges false none none 2 AMIANTE LIEE ZONE MONTAGNE AMIANTE LIEE ZONE MONTAGNE services 14000 90513000 90513000 2025-01-01+01:00 12 2 Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale maximale du marché est fixée à 36 mois LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ false allowed 19882 non-restricted-document FRA official https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=19882 none required not-allowed false no https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=19882 3 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-25+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 10:00:00+01:00 Toulouges false none none 3 AMIANTE LIEE ZONE VALLESPIR ET SUD AMIANTE LIEE ZONE VALLESPIR ET SUD services 100000 90513000 90513000 2025-01-01+01:00 12 2 Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale maximale du marché est fixée à 36 mois LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ false allowed 19882 non-restricted-document FRA official https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=19882 none required not-allowed false no https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=19882 3 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-25+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 10:00:00+01:00 Toulouges false none none 4 AMIANTE LIEE ZONE NORD ET CONFLENT AMIANTE LIEE ZONE NORD ET CONFLENT services 140000 90513000 90513000 2025-01-01+01:00 12 2 Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. 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La durée totale maximale du marché est fixée à 36 mois LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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La durée totale maximale du marché est fixée à 36 mois LOT-0007 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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