16 ORG-0001 Clermont Auvergne Métropole 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 Clermont-ferrand 63007 FRK14 FRA 24630070100231 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0002 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 79 cours Charlemagne LYON 69002 FRK14 FRA 12000009600020 0345218243 0345218243 00568818-2024185/20242024-09-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 5915f29f-da0b-435f-b01a-bf414db660dd 2d32f7bc-d508-46cd-b48e-95eab37eb388 2024-09-19+02:00 16:11:11+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0001 distorsion 2 7 FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE open 2024CM-FRN140 FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE supplies -Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (mono attributaire). -Les montants minimum et maximum annuels, par lots, sont fixés à l'article 4 de l'A.E. de chaque lot. -Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. -Un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de 2 lot(s). Les modalités relatives à l'attribution des lots sont fixées à l'article 6.4 du R.C. -Un échantillon est demandé s'agissant du lot 5 - cf. article 5.2 du R.C. s'agissant des modalités de remise de l'échantillon. -Il est envisagé la passation d'un petit lot ultérieurement en application de l'article R2123-1 du code de la commande publique « Ouvrages de toutes catégories en délégation de constitution », dont le périmètre est défini au CCTP. Une consultation sera lancée ultérieurement. -Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Les modalités relatives aux demandes de renseignements complémentaires sont fixées à l'article 7 du R.C. -Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours. 22110000 LOT-0001 other Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. required no-eu-funds true Lot 01 : Ouvrages de fiction pour la jeunesse FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024CM-FRN140 Lot 01 : Ouvrages de fiction pour la jeunesse Ouvrages de fiction pour la jeunesse supplies Lot 1 : montant minimum annuel : 50 000 euros HT / montant maximum annuel : 300 000 euros HT 22110000 FRK14 FRA 12 L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an. 3 LOT-0004 other Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. required no-eu-funds true Lot 02 : Ouvrages de littérature et de fiction pour les adultes FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 02 : Ouvrages de littérature et de fiction pour les adultes Lot 02 : Ouvrages de littérature et de fiction pour les adultes supplies 22110000 FRK14 FRA 12 L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an. 3 LOT-0005 other Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. required no-eu-funds true Lot 03 : Ouvrages de documentaires tout public FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 03 : Ouvrages de documentaires tout public Lot 03 : Ouvrages de documentaires tout public supplies 22110000 FRK14 FRA 12 L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an. 3 LOT-0006 other Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. required no-eu-funds true Lot 04 : Ouvrages de bandes dessinées et mangas tout public FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter. 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ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 06 : Ouvrages de documentation régionale Auvergne Lot 06 : Ouvrages de documentation régionale Auvergne supplies 22110000 FRK14 FRA 12 L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an. 3 LOT-0009 other Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. required no-eu-funds true Lot 07 : Ouvrages et méthodes en langues étrangères tout public FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 07 : Ouvrages et méthodes en langues étrangères tout public Lot 07 : Ouvrages et méthodes en langues étrangères tout public supplies 22110000 FRK14 FRA 12 L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an. 3